27.01.2012

Pascal Buchet jugé en appel : compte rendu de la première journée

J'ai assisté hier au procès en appel de Pascal Buchet, à la cour d'appel de Versailles : des questions précises de la part des juges et des avocats, un déni de toute responsabilité de la part du maire de Fontenay-aux-Roses.

De 15H00 à 21H30, la cour d'appel de Versailles jugeait en seconde instance Pascal Buchet et sa directrice de cabinet suite à la condamnation pour harcèlement du maire de Fontenay-aux-Roses. Une audience longue, mais caractérisée par une recherche de la précision pour essayer de comprendre ce qui s'est passé, le processus qui a conduit Madame Sauvagnac à se suicider.

procès en appel de pascal buchet,fontenay-aux-roses,cour d'appel de versailles,pascal buchet,harcèlement moral,suicide

Tout a commencé par le rappel des faits, des différents témoignages et expertises qui ont été produits en juin 2011, lors du procès en première instance au tribunal de Nanterre. Puis, le maire de Fontenay-aux-Roses a été très longuement interrogé par les juges. La cour a poussé Pascal Buchet dans ses retranchements, cherchant à obtenir des réponses précises et détaillées sur chaque point comportant un flou ou un évitement de réponse.

2251417623.jpgPascal Buchet a d'abord essayé de faire jouer la fibre sentimentale : il a fait part à la cour du bouleversement provoqué par le décès de sa directrice de la communication et du partage de la douleur avec la famille. Mais il a surtout basé sa défense sur la notion de "cabale" montée contre lui, la négation des témoignages qui, selon lui, sont motivés par la rancoeur. Lorsque le juge lui demande si il se sent responsable, le maire répond : "en aucun cas je suis responsable".

La notion de complot politique a été également avancée : Pascal Buchet serait la victime d'un complot politique organisé par son premier adjoint de l'époque (Dominique Lafon) et la direction générale des services, les témoignages du personnel étant le fruit de la rancoeur ...

Nous avons eu ensuite les plaidoiries de l'avocate de Monsieur Sauvagnac et de l'avocat général. La première a démonté et réfuté la notion de complot ou de manipulation politique de la part du premier adjoint de l'époque. Elle s'est attachée à démontrer le lien hiérarchique directe entre le maire et la directrice de la communication (poste clé pour un homme politique). Elle a aussi insisté sur l'évidence du dénigrement, du surcroît de travail, des injonctions contradictoires qui ont mis, puis enfoncé peu à peu, Jenny Sauvagnac dans un enfer insupportable.

L'avocat général, dans un très long réquisitoire, précis, détaillé et illustré par des extraits de témoignages, d'expertises, de mails d'élus et de collègues de la directrice de la communication, a démontré que Pascal Buchet est dans le "comble du déni" : la théorie du complot politique, l'enquête partiale, l'absence de relation directe avec la directrice de la communication et son absence de responsabilité dans la pression qu'elle a subie ... tout cet argumentaire de Pascal Buchet est rejeté par l'avocat général qui pointe du doigt la dangerosité par la séduction de Pascal Buchet, le rôle politique majeur (cumulard de fonctions) de l'élu et le caractère sensible de la communication qui est le nerf de la guerre en politique. Un terreau favorable au harcèlement compte tenu de la personnalité du maire.

L'avocat général demande à ce que Pascal Buchet soit condamné à la peine maximale, soit 1 an de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende, et que sa directrice de cabinet soit relaxée.

La suite du procès en appel se fera  aujourd'hui sur la plaidoirie de la défense ...

05.01.2012

Le nombre d'habitants baisse à Fontenay-aux-Roses

Pascal Buchet ne peut s'empécher de nous rappeler que Fontenay-aux-Roses est une ville "où il fait bon vivre". Les chiffres de l'INSEE concernant l'évolution de la population dans les Hauts-de-Seine nous indique que le nombre d'habitants baisse dans notre ville. Encore un signe du déclin tranquille de notre commune.

Alors que la population globale des Hauts-de-Seine augmente (+12.789 habitants) en un an, que dans l'ensemble des communes qui nous entourent le nombre d'habitants est également en hausse (Le Plessis-Robinson avec une augmentation de +7,7% d'habitants, Châtenay-Malabry avec +1,59% ... ), la ville dont la population diminue le plus dans les Hauts-de-Seine est Fontenay-aux-Roses.

Le nombre d'habitants de Fontenay-aux-Roses diminue de 449 personnes (-1,8%) en un an. Il s'agit de la plus forte baisse dans notre département et c'est à se demander pourquoi dans la ville où il fait si bon vivre, au dire de notre maire, nous sommes de moins en moins nombreux !

En fait, ce constat de l'INSEE est le reflet du déclin tranquille dans lequel notre ville s'enfonce peu à peu, et que nous pouvons voir au travers d'autres éléments concrets que nous connaissons tous. Il s'agit en fait du résultat d'une politique globale menée par l'équipe en place.

La politique du logement qui a consisté soit à figer les constructions d'accession à la propriété, soit à développer le tout logement social (qui est passé de 24% à plus de 40% en une dizaine d'années), a modifié l'équilibre sociologique de la population fontenaisienne.

Ce choix de favoriser uniquement l'implantation de logements sociaux a pour conséquence une population dont le pouvoir d'achat global se réduit peu à peu. Ce dernier fragilise nos commerces de proximité qui finissent par fermer petit à petit et qui ne sont pas remplacés. Ajoutez à cela l'absence de dynamisation d'activités économiques et vous avez une commune qui subit un déclin du logement, un déclin social de ses habitants et un déclin économique (moins de commerces, peu d'implantation de PME ou d'entreprises).

La conséquence ultime est qu'une partie des Fontenaisiens, ne trouvant pas la qualité de vie à laquelle ils aspirent, préfèrent quitter Fontenay-aux-Roses. Et ils ne sont pas remplacés par de nouveaux arrivants, puisqu'il n'y a guère de logements disponibles et d'attractivité de la commune.

Alors, pour que Fontenay-aux-Roses devienne réellement une ville où il fait bon vivre, nous devons lui redonner de l'attractivité en mettant en place une véritable politique globale de diversification des logements (en veillant à conserver le caractère village de notre ville), de développement des commerces de proximité et d'implantation d'activités économiques nouvelles.

Mais pour cela, il s'agit d'avoir une volonté politique et un véritable projet d'avenir ...

 

 

En complément d'informations :
» une réflexion sur le développement des commerces et les incidences sur le logement.
» un déclin tranquille des commerces et de l'économie à Fontenay-aux-Roses

06.12.2011

Contestation interne au PS : pour le retrait de Pascal Buchet

Pascal Buchet, comdamné pour harcèlement moral en juin dernier, est de plus en plus contesté au sein du PS des Hauts-de-Seine. Ils sont de plus en plus nombreux à demander son départ du poste de premier secrétaire.

Le Parti Socialiste du 92 grogne. Deux faits marquants sont révélés aujourd'hui dans le journal Le Parisien.

D'abord, une trentaine de membres du Conseil fédéral du PS viennent de lui adresser un courrier pour que Pascal Buchet convoque au plus vite une réunion, suite "aux graves difficultés de fonctionnement" que connaît la fédération depuis plusieurs mois". Les signataires de ce courrier sont notamment Philippe Kaltenbach (sénateur et maire de Clamart), Philippe Sarre (maire de Colombes), Martine Gourrier (présidente du groupe PS au Conseil général), deux conseillères régionales, sept secrétaires de section ...

Ce qu'ils demandent ? Purement et simplement le retrait de Pascal Buchet du poste de premier secrétaire. La direction fédérale serait alors provisoirement assurée par un collectif en attendant le verdict du jugement de la cour d'appel de Versailles.

06-12-2011 12;13;39.JPG

Ensuite, à Bagneux, la compagne de Pascal Buchet a reçu l'investiture pour les prochaines élections législatives, lors d'un vote interne dont des conditions sont contestées par le groupe socialiste local. D'après le Parisien de ce matin, ils "dénoncent de nombreux dysfonctionnements, voire plusieurs négligences surprenantes lors du scrutin". Notamment, une vingtaine de personnes aurait été exclue étrangement des fichiers contenant la liste des votants.

 

Pascal Buchet ferait-il de la démocratie interne au PS comme il pratique la démocratie locale à Fontenay-aux-Roses ? Quoi qu'il en soit, tout cela devient véritablement affligeant et je suis persuadé qu'au-delà des dysfonctionnements internes au PS des Hauts-de-Seine, le comportement de Pascal Buchet rejaillit sur l'ensemble de notre ville. Depuis plus d'un an maintenant, la presse écrite et audiovisuelle parle des tristes mésaventures du maire. Quelle image Fontenay-aux-Roses a-t-elle auprès des non-fontenaisiens ? Quelles en sont les conséquences qui rejaillissent sur notre ville, son fonctionnement et sa gestion ?

Il serait temps, comme je l'ai proposé dès le 7 octobre 2010, que Pascal Buchet se mette en retrait de la gestion de notre commune. C'est une question de morale politique. C'est aussi une question de bien être de Fontenay-aux-Roses, de son image et de sa gestion.

29.11.2011

Assises de la démoratie locale : les raisons d'un échec annoncé

Comme prévu, les assises de la démocratie locale se sont tenues. A grand renfort de communication dans le Fontenay Magazine et de tracts distribués sur le marché, les Fontenaisiens étaient invités à venir en nombre à la grande messe : au final, il n'y avait personne.

Cela se passait au Théatre des Sources, sur une journée entière. Environ une trentaine de participants, les habitués des différentes associations et des élus. Il devait y avoir cinq ateliers ; compte tenu du nombre de participants, il n'y en a eu que trois.

 

Alors, pourquoi un tel échec ?

Pour avoir moi-même participé au groupe de travail préparant le texte de la charte de démocratie participative, je me suis rendu compte que toute cette grande affaire autour de la démocratie locale à Fontenay-aux-Roses ne se décrète pas. La démocratie locale dans une commune comme la notre devrait être naturelle et être le reflet d'un comportement général d'une équipe municipale.

Hors, sur ce dernier point, depuis 1994 et encore plus depuis 2008, l'équipe municipale de Pascal Buchet a fait la démonstration de sa conception de la démocratie locale : absence d'information ou de concertation des habitants sur des projets d'importance, refus du dialogue avec des associations, censure de l'opposition dans le Fontenay Magazine, mépris de l'opposition lors des réunions du Conseil municipal ... La liste n'est pas exhaustive.

Et puis, je pense que la démocratie locale n'intéresse que peu les citoyens dès lors qu'ils ne sont pas confrontés à des problèmes qui les concernent directement. C'est à ce moment là qu'ils se mobilisent, qu'ils se regroupent par exemple en association et qu'ils rentrent en discussion -voir en conflit- avec la municipalité. Mais lorsque nous en sommes à ce dernier point, la démocratie locale a déjà échoué.

 

Alors que faire pour valoriser et développer la démocratie locale ?

En réalité, tout est dans la manière de faire. Ce ne sont pas des assises vouées à l'échec de toute façon ou la rédaction d'une charte de démocratie participative qui changeront quelque chose. C'est une attitude générale basée d'abord sur l'information la plus grande possible sur les sujets qui intéressent les citoyens. Cela peut se faire via le site internet de la ville, le bulletin municipal, les conseils de quartier, des réunions spécifiques d'informations.

Ensuite, naturellement, le dialogue avec les parties concernées (habitants d'un quartier, associations, élus de l'opposition) est essentiel pour faire avancer les idées. L'écoute par l'équipe municipale, avec respect et objectivité, est une base évidente de la démocratie locale. Cette écoute peut se faire dans le cadre des conseils de quartier, d'un forum de discussion sur le site internet de la ville, sur des réunions spécifiques avec les acteurs de tel ou tel domaine.

Il faut aussi provoquer les propositions venant des habitants ou des associations. Tous les projets ne sont pas obligatoirement à l'initiative exclusive de la mairie. Mais les citoyens peuvent avoir des idées de projet que la municipalité, ensuite, peut étudier et valider.

Enfin, c'est l'explication de la décision prise. Cette dernière appartient aux élus, issus des élections municipales et qu'à eux seuls. Par contre, il est essentiel d'expliquer aux citoyens pour quelles raisons (coûts, aspect techniques, faisabilités ... ) telle décision a été finalement choisie par le Conseil municipal. Et de même, il serait intéressant pour les citoyens d'avoir un bilan, au bout de quelques années, de la réalisation de tel ou tel projet. Connaissez-vous le bilan des choix que sont la cuisine centrale, la médiathèque ou le nouveau marché à Fontenay-aux-Roses ?

On le voit, la démocratie locale ne se décrète pas et ne s'impose pas. Il s'agit simplement d'une façon de faire, avec un équilibre entre information, consultation, dialogue et décision finale.

 

Alors, vous me demanderez pourquoi participer à la rédaction d'une charte de démocratie participative à Fontenay-aux-Roses ? Parce que dans notre ville, je pense qu'il n'y a justement pas de démocratie locale. Définir un cadre dans lequel pourrait s'instaurer, s'exprimer et se développer un tel fonctionnement de la vie de notre commune ne peut être qu'un mieux.

Par contre, l'organisation de ces assises de la démocratie locale ne pouvait être qu'un échec. D'ailleurs, je me demande combien ça a coûté à la ville de Fontenay-aux-Roses ?

 

A lire, le compte rendu du Journal de Robinson : Fontenay : le flop de la démocratie locale

25.11.2011

26 janvier 2012 : Pascal Buchet sera jugé en appel

En juin dernier, Pascal Buchet a été condamné pour harcèlement moral. D'une part, le maire de Fontenay-aux-Roses a fait appel, d'autre part le parquet a fait également appel jugeant la peine prononcée trop légère par rapport aux faits.

Depuis hier, nous connaissons la date du procès en appel : le 26 janvier 2012. Le verdict devrait être prononcé à la fin du mois de février. Nous suivrons ce nouvel épisode judiciaire avec beaucoup d'intérêts !

 

 

21.11.2011

La tribune libre du groupe de la Droite et du Centre : censurée !

A une semaine des Assises de la Démocratie Locale, Pascal Buchet, une nouvelle fois, nous fait la démonstration de sa conception de cette démocratie locale.

Suite à la remise de l'article du groupe de la Droite et du Centre (composé de l'UMP, du Parti Radical et divers droite) au Conseil municipal, pour la tribune libre du Fontenay Magazine de décembre prochain, le Directeur de la communication a envoyé le mail suivant à Muriel Galante-Guilleminot :
"La première partie du texte de votre tribune est incompatible avec le règlement intérieur du conseil municipal qui stipule que les attaques personnelles sont interdites.
En conséquence je vous remercie de bien vouloir nous faire parvenir d’ici vendredi 18 novembre 18 h une version de votre tribune conforme au règlement intérieur.
A défaut seule la partie commençant par « 2008 » sera publiée".

Cela fait la seconde fois en un an, que la tribune libre du groupe est censurée, sur le prétexte fallacieux de l'attaque personnelle. Je vous invite à lire cet article dans son intégrité sur le site www.ump-fontenay.com où il a été mis en ligne afin que vous vous fassiez votre propre opinion. Et vous verrez qu'il n'y a aucune attaque personnelle, mais uniquement des faits publics, publiés largement notamment dans la presse.
Très clairement, il s'agit non pas de l'attaque de la personne de Pascal Buchet (aucun fait sur la vie privée de l'homme), mais bien d'une contestation de l'homme politique et de son action. Cette censure est totalement inadmissible.

Bien entendu, Muriel Galante-Guilleminot a réitéré l'envoi et la demande de publication de l'article dans le Fontenay Magazine, dans son intégrité.

A quelques jours des Assises de la Démocratie Locale, la municipalité socialiste nous démontre bien la valeur qu'elle donne à cette démocratie. Il faudrait que les actes correspondent aux paroles et aux grand principes. Mais je crois bien que cela n'est pas possible ... chasser le naturel, il revient au galop !

05.11.2011

Inauguration du marché : point sur la grande réalisation de cette mandature

Ce matin était le grand jour de l'équipe municipale en place, à savoir l'inauguration du grand projet de l'actuelle mandature : le nouveau marché de Fontenay-aux-Roses.

Cette inauguration avait lieu à 11H00, mais dès 8H30 ce matin, je me suis rendu à la rencontre des commerçants afin d'avoir une impression non-officielle de ce projet qui nous aura coûté la modique somme de 8 millions d'Euros.

05-11-2011_marche.jpg

Le premier sentiment que l'on ressent concerne la taille du bâtiment, plus imposante que l'ancien marché, avec un espace intérieur plus moderne. Mais cette première impression passe rapidement, lorsque les commerçants me font part de quelques remarques. La peinture du sol colle aux chaussures, des fissures sont déjà apparentes sur le sol dans les allées, des finitions semblent avoir été effectuées à la hâte et ne pas avoir pour objectif de durer dans le temps. Les commerçants ont donc un avis mitigé de l'ensemble.

Sous le marché, se trouve un parking à deux niveaux. A priori, c'est une excellente chose, puisque pour favoriser le dynamisme de l'activité commerciale en centre ville, l'opposition municipale a depuis longtemps demandé que l'on développe le stationnement des Fontenaisiens venant au marché.
Le problème, c'est que ce parking n'est gratuit que pendant une demi-heure, puis il est ensuite payant. Dans toutes les communes environnantes, le parking est gratuit pendant la première heure ... car il est évident qu'il est difficile de faire ses courses en moins de 30 minutes. Rien que cet aspect risque de dissuader bon nombre de personnes de venir au nouveau marché.

 

L'inauguration proprement dite s'est caractérisée par une organisation discutable et un incident remarqué.

- L'emplacement réservé à l'inauguration était restreint et les personnes qui voulaient entrer dans le marché pour faire les courses devaient se frayer un passage dans les spectateurs qui écoutaient les discours des officiels. Les gens se bousculaient un peu, d'autant plus que les travaux de la place, devant le Château Laboissière, n'étant pas terminés, il y avait peu de place disponible (gravats, matériels de chantier, palissades métalliques ... ).

- Pendant le discours du maire, un Fontenaisien s'est mis sur le côté avec une pancarte mentionnant le terme "Harceleur", sans autre geste ou parole. Comme cette personne refusait d'interrompre sa manifestation passive et non-violente, des policiers en civil et en uniforme sont intervenus, ont arraché la pancarte, ont plaqué l'homme au sol, l'ont menotté avant de l'emmener dans une voiture. Pascal Buchet fera à ce moment là ce simple commentaire : "la fête ne semble pas partagée par tous" !

 

Le bilan de tout cela : un marché dont le coût nous a toujours paru excessif (8 millions d'Euros) pour une utilisation de trois demi-journées par semaine, des commerçants moyennement satisfaits et une inauguration perturbée. Maintenant, ce sont les Fontenaisiens qui, par leur fréquentation dans les semaines à venir, nous diront si ce marché leur convient et correspond à leurs besoins.

21.09.2011

Emprunts toxiques : Fontenay-aux-Roses est concernée !

Le journal Libération publie ce jour la carte des 5.500 communes qui ont contracté des emprunts toxiques. Surprise : Fontenay-aux-Roses est dans la liste de ces communes.

Le quotidien s'est procuré "un fichier confidentiel" de la banque Dexia crédit local (DCL) qui recense les 5.500 collectivités locales et établissements publics ayant souscrit les fameux "prêts toxiques" entre 1995 et 2009. Une carte de France a pu ainsi être établie des communes ayant contracté des emprunts toxiques.

21-09-2011-dexia.jpg

A différentes reprises, l'opposition municipale a interpellé le maire, Pascal Buchet, et son adjoint en charge des finances, Gilles Mergy, pour obtenir des précisions quant à la situation de notre ville par rapport à ces fameux emprunts toxiques. Les réponses apportées tenaient à nous assurer de la bonne et saine gestion de la ville.

Aujourd'hui, nous constatons que l'on nous a menti : Fontenay-aux-Roses est bien concernée par ces emprunts toxiques (5.135.000 Euros). Il en résulte que le surcoût pour notre commune est de 295.000 Euros (cf. les détails dans le tableau ci-dessous).

Il est nécessaire maintenant que l'équipe municipale nous donne toutes les explications dont nous avons naturellement besoin pour évaluer la situation financière de notre ville. Car, comment expliquer aux Fontenaisiens, en période de crise, que la majorité municipale puisse perdre 295.000 Euros ? Quelle certitude avons-nous d'une gestion saine de l'argent public dans notre ville ?

 

 

COMMUNE DE FONTENAY AUX ROSES

Nom de l'emprunt

TIPTOP EURIBOR

Type d'emprunt

Structure complexe d'options sur taux d'intérêt

Date de début

8/1/2006

Date de fin

8/3/2026

Montant

5 135 000 €

Surcoûts

295 000 €

Ratio surcoûts/montant

5.74 %

Banque de contrepartie

BARCLAYS

 Source : Libération - 21 septembre 2011

Pascal Buchet devrait suivre l'exemple de Patrick Sève

Deux affaires de justice impliquant deux maires aux parcours similaires. Deux attitudes bien différentes. Pascal Buchet devrait suivre l'exemple de Patrick Sève !

Patrick Sève, maire socialiste de l'Haÿ-les-Roses, a été mis en examen pour délit de favoritisme au début du mois de septembre. Ancienne tête de liste de la gauche pour les élections sénatoriales dans le Val-de-Marne, il a été remplacé par le patron du PS de ce dépatement. Il vient d'annoncer qu'il envisageait de démissionner de son poste de maire au début de 2012.

buchet-respect.jpgPascal Buchet, maire socialiste de Fontenay-aux-Roses, a été condamné en juin dernier pour harcèlement moral suite au suicide de sa responsable de la communication. Ancienne tête de liste de la gauche pour les élections sénatoriales dans les Hauts-de-Seine, il a été remplacé par Philippe Kaltenbach, maire de Clamart. Ayant fait appel de son jugement, il s'accroche désespérément à sa mairie, refusant de quitter son poste de maire.

Comme je l'avais demandé dès octobre 2010, il est important de laisser la justice suivre son cours. Cependant, les Fontenaisiens ont certainement besoin d'explications. Le courage politique d'un élu de premier plan (maire, conseiller général, secrétaire départemental du PS et vice-président de l'intercommunalité Sud de Seine) serait de démissionner de son poste de maire pour redevenir simple conseiller municipal jusqu'à ce que la justice rende son verdict définitif, et ce par respect des Fontenaisiens.

Pascal Buchet devrait suivre l'exemple de Patrick Sève !

09.09.2011

Sondage en ligne : 59% pour une démission de Pascal Buchet

Suite à la condamnation de Pascal Buchet pour harcèlement moral, je vous ai proposé de participer à un sondage en ligne. La question était : à votre avis, que doit faire Pascal Buchet, suite à sa condamnation ?

Vous avez été 362 à y participer. Le résultat est sans appel : vous êtes 59% à penser qu'il doit quitter sa fonction de maire de Fontenay-aux-Roses, contre 23% à souhaiter qu'il reste en poste.

Voici ci-dessous les résultats détaillés :


Toutes les notes