31.01.2012
La charte de démocratie participative : satisfactions, regrets et inquiétudes
Hier soir à la mairie, le groupe de travail auquel je participe depuis 2010 et qui rédige une charte de démocratie participative a enfin finalisé ses propositions. Voici quelques commentaires entre satisfactions, regrets et inquiétudes.
Le texte que nous avons finalisé hier soir résulte d'un long processus. Depuis la mise en place de ce groupe de travail, rassemblant des habitants de Fontenay-aux-Roses, des associations et des élus du Conseil municipal, nous avons rédigé un document constituant le cadre dans lequel la démocratie participative pourra être mise en place et s'exprimer dans notre commune.
Le groupe de travail, d'abord restreint s'est peu à peu étoffé et les débats autour des concepts, des idées et de leurs traductions dans les articles de cette charte ont fait l'objet d'échanges approfondis et d'une réflexion constructive. Le document final que nous avons donc validé est à la fois un compromis entre des positions très différentes et une première étape appelée à être suivie par beaucoup d'autres.
Ce document me laisse cependant sur des impressions contradictoires.
Mon premier sentiment est une impression de satisfaction. En effet, la municipalité n'a guère fait preuve de démocratie locale jusqu'à présent et sa façon d'imposer ses projets en ne les révélant qu'au dernier moment, sans concertation des habitants et des associations locales, a laissé une amertume profonde à beaucoup d'entre nous. Il était donc temps de changer la méthode et de définir un cadre où l'information, la concertation et la co-élaboration peuvent enfin être une réalité pour notre ville.
Mais ce texte me laisse également des regrets. En premier lieu, l'absence ou plutôt la présence minoritaire de quelques élus au Conseil municipal, me laisse penser que ces derniers ne sont guère intéressés par le sujet. De la même façon, les Assises de la Démocratie locale (novembre 2011) ont été un échec auprès de la population fontenaisienne, comme si cette dernière ne croyait pas à cette démarche. Pourtant, la démocratie participative ne pourra fonctionner sans une participation des citoyens et des habitants.
Enfin, ce texte est également source d'inquiétudes. La première réside dans le fait que ce texte préparé par le groupe de travail, va être discuté, modifié et amendé par le principal groupe des élus de la majorité municipale, ce soir même. Cela s'est déjà produit. Une première version de la charte leur a été soumis : ils ont supprimé certains articles en entier ou modifié d'autres articles pour en changer la portée ou le sens. Le risque est donc que ce soir, le texte que nous avons validé soit modifié sans que nous puissions ensuite défendre notre point de vue. Cette inquiétude est d'autant plus forte que ce groupe de la majorité municipale n'a, à aucun moment, participé à nos réunions de travail et qu'aujourd'hui nous avons l'impression qu'ils arrivent en fin de processus pour éventuellement censurer ce qui pourrait les déranger, de façon unilatérale.
Une dernière inquiétude existe aussi dans la validation de cette charte par la municipalité. On nous a fait comprendre hier soir que cette charte serait proposée au vote du prochain Conseil municipal, le 16 février. Cette séance sera celle du débat d'orientation budgétaire (ce qui va occuper une bonne partie de la nuit) et je crains fort que l'adoption de charte de la démocratie participative soit minorée, expédiée, sous-estimée ... faute de temps. La précipitation qui consiste à la faire voter au plus vite par le Conseil municipal est douteux : je pense que ce texte mérite mieux, à la fois pour le crédibiliser et le faire accepter par le plus grand nombre.
» La charte de Démocratie participative, telle que le groupe de travail l'a validée le 30 janvier 2012.
27.01.2012
Pascal Buchet jugé en appel : compte rendu de la première journée
J'ai assisté hier au procès en appel de Pascal Buchet, à la cour d'appel de Versailles : des questions précises de la part des juges et des avocats, un déni de toute responsabilité de la part du maire de Fontenay-aux-Roses.
De 15H00 à 21H30, la cour d'appel de Versailles jugeait en seconde instance Pascal Buchet et sa directrice de cabinet suite à la condamnation pour harcèlement du maire de Fontenay-aux-Roses. Une audience longue, mais caractérisée par une recherche de la précision pour essayer de comprendre ce qui s'est passé, le processus qui a conduit Madame Sauvagnac à se suicider.

Tout a commencé par le rappel des faits, des différents témoignages et expertises qui ont été produits en juin 2011, lors du procès en première instance au tribunal de Nanterre. Puis, le maire de Fontenay-aux-Roses a été très longuement interrogé par les juges. La cour a poussé Pascal Buchet dans ses retranchements, cherchant à obtenir des réponses précises et détaillées sur chaque point comportant un flou ou un évitement de réponse.
Pascal Buchet a d'abord essayé de faire jouer la fibre sentimentale : il a fait part à la cour du bouleversement provoqué par le décès de sa directrice de la communication et du partage de la douleur avec la famille. Mais il a surtout basé sa défense sur la notion de "cabale" montée contre lui, la négation des témoignages qui, selon lui, sont motivés par la rancoeur. Lorsque le juge lui demande si il se sent responsable, le maire répond : "en aucun cas je suis responsable".
La notion de complot politique a été également avancée : Pascal Buchet serait la victime d'un complot politique organisé par son premier adjoint de l'époque (Dominique Lafon) et la direction générale des services, les témoignages du personnel étant le fruit de la rancoeur ...
Nous avons eu ensuite les plaidoiries de l'avocate de Monsieur Sauvagnac et de l'avocat général. La première a démonté et réfuté la notion de complot ou de manipulation politique de la part du premier adjoint de l'époque. Elle s'est attachée à démontrer le lien hiérarchique directe entre le maire et la directrice de la communication (poste clé pour un homme politique). Elle a aussi insisté sur l'évidence du dénigrement, du surcroît de travail, des injonctions contradictoires qui ont mis, puis enfoncé peu à peu, Jenny Sauvagnac dans un enfer insupportable.
L'avocat général, dans un très long réquisitoire, précis, détaillé et illustré par des extraits de témoignages, d'expertises, de mails d'élus et de collègues de la directrice de la communication, a démontré que Pascal Buchet est dans le "comble du déni" : la théorie du complot politique, l'enquête partiale, l'absence de relation directe avec la directrice de la communication et son absence de responsabilité dans la pression qu'elle a subie ... tout cet argumentaire de Pascal Buchet est rejeté par l'avocat général qui pointe du doigt la dangerosité par la séduction de Pascal Buchet, le rôle politique majeur (cumulard de fonctions) de l'élu et le caractère sensible de la communication qui est le nerf de la guerre en politique. Un terreau favorable au harcèlement compte tenu de la personnalité du maire.
L'avocat général demande à ce que Pascal Buchet soit condamné à la peine maximale, soit 1 an de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende, et que sa directrice de cabinet soit relaxée.
La suite du procès en appel se fera aujourd'hui sur la plaidoirie de la défense ...
29.11.2011
Assises de la démoratie locale : les raisons d'un échec annoncé
Comme prévu, les assises de la démocratie locale se sont tenues. A grand renfort de communication dans le Fontenay Magazine et de tracts distribués sur le marché, les Fontenaisiens étaient invités à venir en nombre à la grande messe : au final, il n'y avait personne.
Cela se passait au Théatre des Sources, sur une journée entière. Environ une trentaine de participants, les habitués des différentes associations et des élus. Il devait y avoir cinq ateliers ; compte tenu du nombre de participants, il n'y en a eu que trois.
Alors, pourquoi un tel échec ?
Pour avoir moi-même participé au groupe de travail préparant le texte de la charte de démocratie participative, je me suis rendu compte que toute cette grande affaire autour de la démocratie locale à Fontenay-aux-Roses ne se décrète pas. La démocratie locale dans une commune comme la notre devrait être naturelle et être le reflet d'un comportement général d'une équipe municipale.
Hors, sur ce dernier point, depuis 1994 et encore plus depuis 2008, l'équipe municipale de Pascal Buchet a fait la démonstration de sa conception de la démocratie locale : absence d'information ou de concertation des habitants sur des projets d'importance, refus du dialogue avec des associations, censure de l'opposition dans le Fontenay Magazine, mépris de l'opposition lors des réunions du Conseil municipal ... La liste n'est pas exhaustive.
Et puis, je pense que la démocratie locale n'intéresse que peu les citoyens dès lors qu'ils ne sont pas confrontés à des problèmes qui les concernent directement. C'est à ce moment là qu'ils se mobilisent, qu'ils se regroupent par exemple en association et qu'ils rentrent en discussion -voir en conflit- avec la municipalité. Mais lorsque nous en sommes à ce dernier point, la démocratie locale a déjà échoué.
Alors que faire pour valoriser et développer la démocratie locale ?
En réalité, tout est dans la manière de faire. Ce ne sont pas des assises vouées à l'échec de toute façon ou la rédaction d'une charte de démocratie participative qui changeront quelque chose. C'est une attitude générale basée d'abord sur l'information la plus grande possible sur les sujets qui intéressent les citoyens. Cela peut se faire via le site internet de la ville, le bulletin municipal, les conseils de quartier, des réunions spécifiques d'informations.
Ensuite, naturellement, le dialogue avec les parties concernées (habitants d'un quartier, associations, élus de l'opposition) est essentiel pour faire avancer les idées. L'écoute par l'équipe municipale, avec respect et objectivité, est une base évidente de la démocratie locale. Cette écoute peut se faire dans le cadre des conseils de quartier, d'un forum de discussion sur le site internet de la ville, sur des réunions spécifiques avec les acteurs de tel ou tel domaine.
Il faut aussi provoquer les propositions venant des habitants ou des associations. Tous les projets ne sont pas obligatoirement à l'initiative exclusive de la mairie. Mais les citoyens peuvent avoir des idées de projet que la municipalité, ensuite, peut étudier et valider.
Enfin, c'est l'explication de la décision prise. Cette dernière appartient aux élus, issus des élections municipales et qu'à eux seuls. Par contre, il est essentiel d'expliquer aux citoyens pour quelles raisons (coûts, aspect techniques, faisabilités ... ) telle décision a été finalement choisie par le Conseil municipal. Et de même, il serait intéressant pour les citoyens d'avoir un bilan, au bout de quelques années, de la réalisation de tel ou tel projet. Connaissez-vous le bilan des choix que sont la cuisine centrale, la médiathèque ou le nouveau marché à Fontenay-aux-Roses ?
On le voit, la démocratie locale ne se décrète pas et ne s'impose pas. Il s'agit simplement d'une façon de faire, avec un équilibre entre information, consultation, dialogue et décision finale.
Alors, vous me demanderez pourquoi participer à la rédaction d'une charte de démocratie participative à Fontenay-aux-Roses ? Parce que dans notre ville, je pense qu'il n'y a justement pas de démocratie locale. Définir un cadre dans lequel pourrait s'instaurer, s'exprimer et se développer un tel fonctionnement de la vie de notre commune ne peut être qu'un mieux.
Par contre, l'organisation de ces assises de la démocratie locale ne pouvait être qu'un échec. D'ailleurs, je me demande combien ça a coûté à la ville de Fontenay-aux-Roses ?
A lire, le compte rendu du Journal de Robinson : Fontenay : le flop de la démocratie locale
06:41 Publié dans Démocratie à Fontenay-aux-Roses | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
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25.11.2011
26 janvier 2012 : Pascal Buchet sera jugé en appel
En juin dernier, Pascal Buchet a été condamné pour harcèlement moral. D'une part, le maire de Fontenay-aux-Roses a fait appel, d'autre part le parquet a fait également appel jugeant la peine prononcée trop légère par rapport aux faits.
Depuis hier, nous connaissons la date du procès en appel : le 26 janvier 2012. Le verdict devrait être prononcé à la fin du mois de février. Nous suivrons ce nouvel épisode judiciaire avec beaucoup d'intérêts !
19:46 Publié dans Conseil municipal Fontenay-aux-Roses | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note
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22.10.2011
Le devoir de mémoire et le respect pour nos combattants
Ce matin, à la mairie, je participais à la réunion du Comité d'Entente qui regroupe les associations de combattants et de devoir de mémoire. La préparation des prochaines commémorations est l'occasion de rappeler quelques principes simples, mais essentiels, du devoir de mémoire.
Nous l'avons évoqué ce matin, lors de cette réunion, les associations qui composent le Comité d'Entente ne sont pas des associations comme les autres. Les membres de ces associations ne viennent pas chercher un service, un plaisir ou un loisir. Ils sont là parce que eux-mêmes ont combattu et ils sont là pour nous rappeler que beaucoup sont morts pour notre pays et notre liberté. Ces associations participent, en étroite collaboration avec l'ensemble des collectivités locales et l'Etat, à la nécessité du souvenir, au devoir que nous avons de nous souvenir.
A l'occasion des différentes commémorations qui se déroulent tout au long de l'année, nous rendons un hommage au courage et au sacrifice de ces personnes qui ont choisi de défendre les grandes valeurs sur lesquelles la France est bâtie. Pour chacun d'entre eux, nous devons le respect.
Les commémorations ne doivent pas être l'occasion de mener des combats politiques qui n'ont certainement pas leur place dans ces manifestations de recueillement et d'hommage. Elles doivent, au contraire, être dignes et sans arrière pensée.

Au mois de novembre, nous avons deux rendez-vous :
- Commémoration du 9 novembre 1970 (anniversaire du décès du Général de Gaulle)
- Commémoration du 11 novembre 1918 (armistice de la première guerre mondiale)
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21.09.2011
Emprunts toxiques : Fontenay-aux-Roses est concernée !
Le journal Libération publie ce jour la carte des 5.500 communes qui ont contracté des emprunts toxiques. Surprise : Fontenay-aux-Roses est dans la liste de ces communes.
Le quotidien s'est procuré "un fichier confidentiel" de la banque Dexia crédit local (DCL) qui recense les 5.500 collectivités locales et établissements publics ayant souscrit les fameux "prêts toxiques" entre 1995 et 2009. Une carte de France a pu ainsi être établie des communes ayant contracté des emprunts toxiques.
A différentes reprises, l'opposition municipale a interpellé le maire, Pascal Buchet, et son adjoint en charge des finances, Gilles Mergy, pour obtenir des précisions quant à la situation de notre ville par rapport à ces fameux emprunts toxiques. Les réponses apportées tenaient à nous assurer de la bonne et saine gestion de la ville.
Aujourd'hui, nous constatons que l'on nous a menti : Fontenay-aux-Roses est bien concernée par ces emprunts toxiques (5.135.000 Euros). Il en résulte que le surcoût pour notre commune est de 295.000 Euros (cf. les détails dans le tableau ci-dessous).
Il est nécessaire maintenant que l'équipe municipale nous donne toutes les explications dont nous avons naturellement besoin pour évaluer la situation financière de notre ville. Car, comment expliquer aux Fontenaisiens, en période de crise, que la majorité municipale puisse perdre 295.000 Euros ? Quelle certitude avons-nous d'une gestion saine de l'argent public dans notre ville ?
COMMUNE DE FONTENAY AUX ROSES
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Nom de l'emprunt |
TIPTOP EURIBOR |
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Type d'emprunt |
Structure complexe d'options sur taux d'intérêt |
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Date de début |
8/1/2006 |
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Date de fin |
8/3/2026 |
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Montant |
5 135 000 € |
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Surcoûts |
295 000 € |
|
Ratio surcoûts/montant |
5.74 % |
|
Banque de contrepartie |
BARCLAYS |
Source : Libération - 21 septembre 2011
13:07 Publié dans Conseil municipal Fontenay-aux-Roses, Economie locale, Les impôts à Fontenay-aux-Roses | Lien permanent | Commentaires (8) | Envoyer cette note
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Pascal Buchet devrait suivre l'exemple de Patrick Sève
Deux affaires de justice impliquant deux maires aux parcours similaires. Deux attitudes bien différentes. Pascal Buchet devrait suivre l'exemple de Patrick Sève !
Patrick Sève, maire socialiste de l'Haÿ-les-Roses, a été mis en examen pour délit de favoritisme au début du mois de septembre. Ancienne tête de liste de la gauche pour les élections sénatoriales dans le Val-de-Marne, il a été remplacé par le patron du PS de ce dépatement. Il vient d'annoncer qu'il envisageait de démissionner de son poste de maire au début de 2012.
Pascal Buchet, maire socialiste de Fontenay-aux-Roses, a été condamné en juin dernier pour harcèlement moral suite au suicide de sa responsable de la communication. Ancienne tête de liste de la gauche pour les élections sénatoriales dans les Hauts-de-Seine, il a été remplacé par Philippe Kaltenbach, maire de Clamart. Ayant fait appel de son jugement, il s'accroche désespérément à sa mairie, refusant de quitter son poste de maire.
Comme je l'avais demandé dès octobre 2010, il est important de laisser la justice suivre son cours. Cependant, les Fontenaisiens ont certainement besoin d'explications. Le courage politique d'un élu de premier plan (maire, conseiller général, secrétaire départemental du PS et vice-président de l'intercommunalité Sud de Seine) serait de démissionner de son poste de maire pour redevenir simple conseiller municipal jusqu'à ce que la justice rende son verdict définitif, et ce par respect des Fontenaisiens.
Pascal Buchet devrait suivre l'exemple de Patrick Sève !
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09.09.2011
Sondage en ligne : 59% pour une démission de Pascal Buchet
Suite à la condamnation de Pascal Buchet pour harcèlement moral, je vous ai proposé de participer à un sondage en ligne. La question était : à votre avis, que doit faire Pascal Buchet, suite à sa condamnation ?
Vous avez été 362 à y participer. Le résultat est sans appel : vous êtes 59% à penser qu'il doit quitter sa fonction de maire de Fontenay-aux-Roses, contre 23% à souhaiter qu'il reste en poste.
Voici ci-dessous les résultats détaillés :
16:53 Publié dans Sondages | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
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07.09.2011
La rentrée en images
Les vacances sont terminées et le quotidien reprend son rythme. Voici en images quelques informations sur l'état de Fontenay-aux-Roses à la fin de cet été.
Fermeture de la Sécurité Sociale
Les Fontenaisiens ont eu la désagréable surprise de constater que la Sécurité Sociale de Fontenay-aux-Roses est fermée. A la place, des logements sociaux vont être construits. Cela est pudiquement appelé "une reconfiguration du site". Quand les travaux vont-ils commencer ? On ne sait pas, mais cela fait maintenant presque un mois que le centre est fermé.
En attendant, nous sommes tous invités à nous déplacer au centre CPAM de Bagneux !
Fermeture définitive de la crèche Sainte-Barbe
J'ai évoqué et dénoncé à différentes reprises cette fermeture et la suppression de berceaux qu'elle a générée. Le 30 juin, la crèche a été définitivement fermée. Il y avait urgence, nous a expliqué la mairie, car des travaux devaient être faits pendant l'été pour préparer l'installation d'une maison des associations et d'une partie des activités du CCJL.
Aujourd'hui, il est aisé de voir que non seulement ces locaux sont vides, mais aussi que les travaux n'ont toujours pas commencé. Fallait-il donc se précipiter autant pour fermer cette crèche ?
Le nouveau marché de Pascal Buchet
Il s'agit du grand projet de l'actuelle mandature de Pascal Buchet. Un projet d'importance pour notre commune, puisque globalement il s'agit d'un budget de 8 millions d'euros qui, obligatoirement, va impacter les finances de notre ville (une grande partie de ce budget est à la charge de la ville).
Avions-nous besoin d'un tel bâtiment pour une utilisation aussi minime : trois matinées par semaine ?
L'ouverture de ce nouveau marché est annoncée pour la fin du mois de septembre et une inauguration aura lieu en octobre prochain.
Nos rues et nos trottoirs sont tels que nous les avons laissés avant les vacances
Tout est identique : les mêmes nids de poule, les mêmes plantes sauvages qui s'étendent un peu partout, la même saleté des rues ... on aurait pensé que la commune profiterait de la période estivale pour remettre en état notre voirie et pour la préparer à affronter l'hiver. Il n'en est rien, bien au contraire.
La voirie de Fontenay-aux-Roses est à l'abandon ...
19:15 Publié dans Commerce à Fontenay-aux-Roses, Les rues de Fontenay-aux-Roses, Social à Fontenay-aux-Roses, Urbanisme à Fontenay-aux-Roses | Lien permanent | Commentaires (3) | Envoyer cette note
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11.07.2011
Pascal Buchet renonce au Sénat !
Pascal Buchet vient d'annoncer officiellement qu'il renonçait à se présenter aux élections sénatoriales.
Dans un communiqué qu'il vient de publier, Pascal Buchet donne le message suivant : «
Désigné démocratiquement par les militants socialistes en décembre mais agissant comme il l'a toujours fait, en responsable politique soucieux de l’intérêt général du parti socialiste et de la gauche, Pascal Buchet décide de ne plus être candidat aux élections sénatoriales ».
La logique voudrait que le maire de Fontenay-aux-Roses aille jusqu'au bout de son raisonnement. Ainsi, les raisons qui l'ont amené à renoncer à la tête de liste pour les élections sénatoriales de septembre prochain devraient également l'amener, tout naturellement, à démissionner de son poste de maire, au moins jusqu'au verdict de l'appel.
Ainsi, la gestion de notre commune s'en trouverait apaisée !
19:08 | Lien permanent | Commentaires (14) | Envoyer cette note
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