Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 1er juillet 2014, à 20H30, salle du Conseil (passage Letourneau). Cette réunion est publique, vous y êtes invités. Voici ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du jour

ENFANCE

1 -Restauration scolaire : mise en place d'un repas unique de substitution

PETITE ENFANCE

2 -Approbation  de la convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par I'ASDO (crèche lie aux enfants)

3- Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par REPOTEL

RESSOURCES HUMAINES

4 - Modification du tableau des emplois

5 - Mise en place de la prime de fonction et de résultat

6 - Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d'un logement et d'un véhicule de fonction

PRÉVENTION

7 - Demande de subventions dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

INTERCOMMUNALITÉ

8 - Désignation de 2 représentants de notre ville à la CLETC (commission locale d'évaluation des transferts de charges)

FINANCES

9- Recours gracieux M. Talon

10- Recours gracieux Fil de Marianne

11 -Approbation de la garantie d'emprunt (éco prêt) entre la Ville et la SA du Moulin Vert relative à des travaux sur la résidence située rue des Pierrelais.

12- Tarifs municipaux

13 -Autorisation donnée au Maire pour signer le Protocole d'Échange Standard Version 2 ainsi que tout document relatif au processus de dématérialisation pour le transfert à la trésorerie des pièces comptables et PESV2

SANTÉ

14- Modification des tarifs du Centre Municipal de Santé

COMMANDE PUBLIQUE

15- Marché M. 04.11 : fourniture et livraison de produits d'entretien -Avenant W2

TRAVAUX AMÉNAGEMENT URBANISME

16- Marché M.03.11: conduite, exploitation, entretien, maintenance, fluides, chauffage et production Eau Chaude
Sanitaire, traitement d'air et rafraichissement, électricité-automates de régulation -Avenant  no2

17-  Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité

18-  Approbation de conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement de réseaux sur la rue G.Bronne

19- Demande de subvention auprès du STIF pour l'aménagement d'un arrêt de bus.

JURIDIQUE

20 - Protocole transactionnel OGEC - St Vincent de Paul et la ville de Fontenay-aux-Roses

DIVERS

Informations diverses

Ce weekend, la ville de Fontenay-aux-Roses accueillait le maire et une délégation de la ville allemande de Wiesloch, avec laquelle notre commune est jumelée depuis le 23 mai 1974.

40 ans de jumelage entre nos deux villes : c'est une belle aventure, avec des liens forts qui se sont tissés au fil du temps. Pour marquer cet événement, à l'occasion de la fête de printemps de Fontenay-aux-Roses, la municipalité a accueilli le maire de Wiesloch.

Ce dimanche matin, en l'honneur des amis et fondateurs du jumelage, nous avons organisé la plantation d'un arbre (un chêne) dans le square des Anciens Combattants (avenue Lombart). Le maire de Wiesloch a également offert quatre magnifiques rosiers qui ont été planté au pied du chêne.

Belle cérémonie en présence de beaucoup de personnes, un très bel hommage à tous ceux qui depuis 40 ans participent à ce jumelage et à cette relation riche, amicale et de qualité.

Le Conseil municipal s'est tenu le 29 avril, avec à l'ordre du jour le vote du budget 2014. Quelques explications sont nécessaires.

Ce budget primitif 2014 a été préparé par l'équipe précédente. Nous n'y avons apporté que très peu de modifications pour deux raisons principales. D'abord, nous sommes arrivés à la mairie il y a peu de temps et il ne nous était pas possible en quinze jours de refondre totalement le budget, surtout en l'absence de directeur financier (depuis plusieurs mois). Ensuite, nous voulons faire un audit complet de la situation financière réelle de notre ville. Tant que nous n'avons pas cette vision précise et indépendante de l'état des finances fontenaisiennes, il nous est difficile de prendre des engagements financiers sans risque pour notre commune.

Les modifications apportées à ce budget concernent des actions prioritaires que nous souhaitons mener. Ainsi, des investissements en matière de sécurité ont été ajoutés, notamment pour un projet de vidéosurveillance. Des moyens supplémentaires vont être également débloqués pour la remise en état d'un certain nombre de bâtiments (notamment pour l'école Jean Macé) et l'entretien de nos rues et espaces verts.

L'équipe précédente avait prévu une baisse de la fiscalité (baisse de la taxe d'habitation de 7,62%) sous prétexte que la somme de 9,5 millions d'euros versée par l’État dans le contentieux de la taxe professionnelle du CEA pouvait permettre "une baisse durable de la fiscalité locale".

D'une part, les Fontenaisiens ont bénéficié d'une partie de cette somme par la baisse de certains tarifs municipaux (par exemple -30% des tarifs de cantine, -15% pour les accueils de loisirs). D'autre part, dans un contexte difficile pour l'avenir financier des communes (baisses des dotations de l’État) et tant que l'audit financier n'est pas fait, il serait irrationnel de maintenir cette baisse de la taxe d'habitation.

C'est pour toutes ces raisons que nous avons décidé de ne pas augmenter les impôts locaux de la ville de Fontenay-aux-Roses et de les maintenir aux taux de 2013.

Un article du Parisien de ce matin annonce que 15 militants de Fontenay-aux-Roses quittent la section du PS. La campagne pour les élections municipales de mars s'annonce de plus en plus difficile pour Pascal Buchet.

L'article commence par cette phrase : La campagne municipale se durcit à Fontenay-aux-Roses. Hier, une quinzaine de militants socialistes de la section ont annoncé leur démission collective du parti. Les 20 ans d'échec du maire Pascal Buchet se traduisent aussi par l'abandon progressif de ses soutiens locaux.

Après le départ d'un certain nombre de membres de l'équipe qui l'accompagnaient, pour certains, depuis 1994 (Madame Segré, Monsieur Dumas, Monsieur Zanolin ... ) et après la constitution d'une liste de son ancien premier adjoint (Dominique Lafon, regroupant déjà quelques élus de l'actuelle équipe municipale), cette démission des militants socialistes de la section fontenaisienne du PS est un nouveau coup dur pour Pascal Buchet.

20 ans c'est trop long. A cela, il faut ajouter l'état déplorable de la commune qui est laissée à l'abandon et dont le déclin est souligné par un nombre de plus en plus grand de Fontenaisiens. Il ne faut pas oublier non plus les condamnations pour harcèlement moral (6 mois de prison avec sursis) qui ont contribué à détruire les relations et le dialogue social avec les personnels municipaux et le manque de confiance de ceux-ci vis-à-vis de la mairie.

S'agit-il d'une fin de règne pour Pascal Buchet ? Tous les ingrédients sont là, bien réels et bien présents. Pour transformer cette nécessité de changement en réalité aux soirs des 23 et 30 mars, je vous invite à voter pour la seule liste en mesure d'assurer l'alternance dans notre ville : l'Union Pour Fontenay-aux-Roses. Car nous sommes le trait d'union entre toutes les listes qui veulent fermer le livre de ces 20 ans d'échecs.

Pour battre Pascal Buchet, il faut voter utile dès le premier tour, il faut voter Philippe Ribatto et pour la liste Union Pour Fontenay-aux-Roses !

Les syndicats représentants le personnel municipal viennent de remettre à Pascal Buchet une lettre ouverte ayant pour objet : obligation de sécurité, sanction, souffrance au travail et dialogue social. Une liste de points qui constituent autant d'échecs dans la gestion des ressources humaines de la ville.

Manager de l'humain, c'est toujours difficile. Il y a environ 480 employés municipaux dont seulement 280 titulaires de leur poste (les autres sont contractuels). La gestion du personnel avec autant de personnes n'est donc pas une chose aisée. Cependant, à Fontenay-aux-Roses, les choses sont de plus en plus difficiles. Depuis des années, la situation des agents municipaux s'est grandement dégradée au regard de la sécurité du travail, des sanctions répétitives, de la souffrance au travail et du dialogue social.

Cette lettre ouverte est à la fois la mise en évidence d'un système méprisant, démotivant et basé uniquement sur le rapport de force. A tel point, qu'aujourd'hui la rupture est profonde entre la mairie et ses employés. L'absence de dialogue social et l'absence de confiance sont le résultat d'une gestion méprisante et des promesses non tenues.

Si l'Union Pour Fontenay-aux-Roses est choisie en mars prochain pour administrer notre ville, nous aurons une priorité : rétablir le dialogue pour créer les conditions d'une nouvelle relation entre mairie et personnel. Nous devrons aussi rétablir la confiance des agents, leur motivation et leur offrir de bonnes conditions de travail. Notre objectif est le travail en commun pour le bien-être des Fontenaisiens et pour rendre les services qu'ils attendent de la municipalité.

Je vous invite donc à lire cette lettre ouverte.

Article du 17 mai 2011 : Grève à la mairie de Fontenay-aux-Roses, le personnel dénonce une parodie de dialogue social.