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ordre du jour

  • Ordre du jour du Conseil municipal du 1er juillet 2014

    Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 1er juillet 2014, à 20H30, salle du Conseil (passage Letourneau). Cette réunion est publique, vous y êtes invités. Voici ci-dessous l'ordre du jour.

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    Ordre du jour

    ENFANCE

    1 -Restauration scolaire : mise en place d'un repas unique de substitution

     

    PETITE ENFANCE

    2 -Approbation  de la convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par I'ASDO (crèche lie aux enfants)

    3- Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par REPOTEL

     

    RESSOURCES HUMAINES

    4 - Modification du tableau des emplois

    5 - Mise en place de la prime de fonction et de résultat

    6 - Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d'un logement et d'un véhicule de fonction

     

    PRÉVENTION

    7 - Demande de subventions dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

     

    INTERCOMMUNALITÉ

    8 - Désignation de 2 représentants de notre ville à la CLETC (commission locale d'évaluation des transferts de charges)

     

    FINANCES

    9- Recours gracieux M. Talon

    10- Recours gracieux Fil de Marianne

    11 -Approbation de la garantie d'emprunt (éco prêt) entre la Ville et la SA du Moulin Vert relative à des travaux sur la résidence située rue des Pierrelais.

    12- Tarifs municipaux

    13 -Autorisation donnée au Maire pour signer le Protocole d'Échange Standard Version 2 ainsi que tout document relatif au processus de dématérialisation pour le transfert à la trésorerie des pièces comptables et PESV2

     

    SANTÉ

    14- Modification des tarifs du Centre Municipal de Santé

     

    COMMANDE PUBLIQUE

    15- Marché M. 04.11 : fourniture et livraison de produits d'entretien -Avenant W2

     

    TRAVAUX AMÉNAGEMENT URBANISME

    16- Marché M.03.11: conduite, exploitation, entretien, maintenance, fluides, chauffage et production Eau Chaude
    Sanitaire, traitement d'air et rafraichissement, électricité-automates de régulation -Avenant  no2

    17-  Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité

    18-  Approbation de conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement de réseaux sur la rue G.Bronne

    19- Demande de subvention auprès du STIF pour l'aménagement d'un arrêt de bus.

     

    JURIDIQUE

    20 - Protocole transactionnel OGEC - St Vincent de Paul et la ville de Fontenay-aux-Roses

     

    DIVERS

    Informations diverses

     

  • Ordre du jour du Conseil municipal du 21 février 2013

    La réunion du prochain Conseil municipal aura lieu jeudi, le 21 février. A l'ordre du jour ci-dessous, beaucoup de points, dont le Débat d'Orientation Budgétaire (DOB), étape essentielle avant le vote du budget qui aura lieu au mois de mars.

     

    ORDRE DU JOUR

    Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 décembre 2012

     

    DEMOCRATIE LOCALE

    1 à 5 - Délibérations portant remplacement d'un Conseiller Municipal suite au départ de Monsieur Jean-François DUMAS (5 délibérations)

    6 à 8 - Désignation d'un élu auprès de la Commission municipale n°2, des Conseils d'Administration du CCJL et de la Caisse des écoles (3 délibérations)

     

    FINANCES

    9 - Débat d'orientations budgétaires

     

    INTERCOMMUNALITE

    10 -Avenants aux conventions entre la Communauté d'agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay-aux-Roses relatives à la mise à disposition de moyens et personnel pour les services d'enlèvement des déchets ménagers, de l'assainissement et de l'éclairage public

     

    DEMOCRATIE LOCALE

    11 - Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l'année 2011

     

    VIE ASSOCIATIVE

    12 à 18 - Avenants de prolongation aux conventions de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et les associations fontenaisiennes (7 délibérations)

     

    ANIMATIONS/MANIFESTATIONS

    19 - Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la manifestation festive « Fontenay en Fête » les samedi 25 et dimanche 26 mai 2013

     

    PETITE ENFANCE

    20 - Modification du règlement de fonctionnement des établissements de la petite enfance

    21 - Approbation de la convention d'objectifs et de financement — Prestation de service unique — entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts de Seine et la Ville de Fontenay-aux-Roses en faveur des établissements de la petite enfance

     

    ENFANCE

    22 - Autorisation donnée au Maire de demander le report de l'application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014

    23 - Approbation de la convention refacturation pour l'année 2012 entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et la Caisse des écoles relative à la mise en place du Programme de Réussite Educative

     

    JEUNESSE

    24 et 25 - Approbation de la convention CAF d'objectifs et de financement relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement du Club pré-ados et de la Maison de Quartier (2 délibérations)

     

    PREVENTION

    26 - Demande de subventions au Conseil Général dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

     

    POLITIQUE DE LA VILLE

    27 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale prolongé jusqu'en 2014 - Programmation des actions de fonctionnement 2013

     

    RESSOURCES HUMAINES

    28- Modification du tableau des effectifs

    29 - Rapport sur la situation des agents titularisables par application de la loi du 12 mars 2012 et programme pluriannuel

     

    AMENAGEMENTS / TRAVAUX / URBANISME

    30 - Travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments communaux - Demande de subventions auprès de Conseil Général

    31 - Règlement voirie

  • Ordre du jour du Conseil municipal du 11 octobre 2012

    La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu jeudi prochain. L'ordre du jour est peu fourni, il ne comporte que 6 points alors que d'habitude il en comporte environ une vingtaine.


    Ressources humaines

    1 – Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d’un logement de fonction



    Intercommunalité

    2 – Groupement de commande pour la désignation d’un facilitateur des clauses d’insertion dans les marchés publics



    Direction des affaires juridiques

    3 – Marché M.03.09 Démolition et construction d’un marché aux comestibles et de parkings – Prolongation du délai de garantie pour les lots 2, 3, 4, 3, 6, 8, 9, 10, 11,12 et 13

    4 – Annulation de la délibération adoptant le règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

    5 – Désignation d’une commission dans le cadre du règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

     

    Logement/Patrimoine

    6 – Cession d’un pavillon situé 18 avenue Lombart à Fontenay-aux-Roses

    Information sur l’abrogation du dispositif de majoration du droit à construire prévue par la loi du 20 mars 2012

     

    Venons nombreux pour soutenir

    nos élus de la Droite et du Centre !


  • Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin

    Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

     

    Ressources humaines

    1 - Modification du tableau des effectifs

     

    Aménagements / Travaux / Urbanisme

    2 - Conventions entre le SIPPEREC et la Ville de Fontenay aux Roses :
    - de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à la collectivité
    - financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de France Télécom
    - financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de NC Numericable

    3 - Autorisation donnée au Maire pour déposer la déclaration préalable et l'autorisation de travaux au titre des ERP pour l'aménagement du château Sainte Barbe

    4 - Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de démolir en vue de l’agrandissement du square des Anciens Combattants

    5 - Modalités de mise à disposition du public d’une note d’information concernant la loi du 20 mars 2012 sur la majoration des droits à construire de 30%

    6 - Lancement d’un diagnostic urbain partagé

    7 - Subvention communale au dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la création de logements locatifs sociaux au 6 place de Gaulle par la SA HLM OSICA

    8 - Avenant au Contrat Régional : réhabilitation du Château Sainte Barbe

     

    Intercommunalité

    9 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 16 mars 2012 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

    10 - Avenants aux conventions entre la Communauté d’agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay aux Roses relative à la mise à disposition de personnels et de matériels pour le traitement des déchets ménagers et assimilés, l’assainissement et l’éclairage public

     

    Finances

    11 - Révision des tarifs municipaux au 1er septembre 2012

     

     

    Soyons nombreux, ce soir,

    à soutenir nos élus de la Droite et du Centre !