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30/06/2014

Ordre du jour du Conseil municipal du 1er juillet 2014

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 1er juillet 2014, à 20H30, salle du Conseil (passage Letourneau). Cette réunion est publique, vous y êtes invités. Voici ci-dessous l'ordre du jour.

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Ordre du jour

ENFANCE

1 -Restauration scolaire : mise en place d'un repas unique de substitution

 

PETITE ENFANCE

2 -Approbation  de la convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par I'ASDO (crèche lie aux enfants)

3- Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par REPOTEL

 

RESSOURCES HUMAINES

4 - Modification du tableau des emplois

5 - Mise en place de la prime de fonction et de résultat

6 - Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d'un logement et d'un véhicule de fonction

 

PRÉVENTION

7 - Demande de subventions dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

 

INTERCOMMUNALITÉ

8 - Désignation de 2 représentants de notre ville à la CLETC (commission locale d'évaluation des transferts de charges)

 

FINANCES

9- Recours gracieux M. Talon

10- Recours gracieux Fil de Marianne

11 -Approbation de la garantie d'emprunt (éco prêt) entre la Ville et la SA du Moulin Vert relative à des travaux sur la résidence située rue des Pierrelais.

12- Tarifs municipaux

13 -Autorisation donnée au Maire pour signer le Protocole d'Échange Standard Version 2 ainsi que tout document relatif au processus de dématérialisation pour le transfert à la trésorerie des pièces comptables et PESV2

 

SANTÉ

14- Modification des tarifs du Centre Municipal de Santé

 

COMMANDE PUBLIQUE

15- Marché M. 04.11 : fourniture et livraison de produits d'entretien -Avenant W2

 

TRAVAUX AMÉNAGEMENT URBANISME

16- Marché M.03.11: conduite, exploitation, entretien, maintenance, fluides, chauffage et production Eau Chaude
Sanitaire, traitement d'air et rafraichissement, électricité-automates de régulation -Avenant  no2

17-  Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité

18-  Approbation de conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement de réseaux sur la rue G.Bronne

19- Demande de subvention auprès du STIF pour l'aménagement d'un arrêt de bus.

 

JURIDIQUE

20 - Protocole transactionnel OGEC - St Vincent de Paul et la ville de Fontenay-aux-Roses

 

DIVERS

Informations diverses

 

19/02/2013

Ordre du jour du Conseil municipal du 21 février 2013

La réunion du prochain Conseil municipal aura lieu jeudi, le 21 février. A l'ordre du jour ci-dessous, beaucoup de points, dont le Débat d'Orientation Budgétaire (DOB), étape essentielle avant le vote du budget qui aura lieu au mois de mars.

 

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 décembre 2012

 

DEMOCRATIE LOCALE

1 à 5 - Délibérations portant remplacement d'un Conseiller Municipal suite au départ de Monsieur Jean-François DUMAS (5 délibérations)

6 à 8 - Désignation d'un élu auprès de la Commission municipale n°2, des Conseils d'Administration du CCJL et de la Caisse des écoles (3 délibérations)

 

FINANCES

9 - Débat d'orientations budgétaires

 

INTERCOMMUNALITE

10 -Avenants aux conventions entre la Communauté d'agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay-aux-Roses relatives à la mise à disposition de moyens et personnel pour les services d'enlèvement des déchets ménagers, de l'assainissement et de l'éclairage public

 

DEMOCRATIE LOCALE

11 - Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l'année 2011

 

VIE ASSOCIATIVE

12 à 18 - Avenants de prolongation aux conventions de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et les associations fontenaisiennes (7 délibérations)

 

ANIMATIONS/MANIFESTATIONS

19 - Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la manifestation festive « Fontenay en Fête » les samedi 25 et dimanche 26 mai 2013

 

PETITE ENFANCE

20 - Modification du règlement de fonctionnement des établissements de la petite enfance

21 - Approbation de la convention d'objectifs et de financement — Prestation de service unique — entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts de Seine et la Ville de Fontenay-aux-Roses en faveur des établissements de la petite enfance

 

ENFANCE

22 - Autorisation donnée au Maire de demander le report de l'application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014

23 - Approbation de la convention refacturation pour l'année 2012 entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et la Caisse des écoles relative à la mise en place du Programme de Réussite Educative

 

JEUNESSE

24 et 25 - Approbation de la convention CAF d'objectifs et de financement relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement du Club pré-ados et de la Maison de Quartier (2 délibérations)

 

PREVENTION

26 - Demande de subventions au Conseil Général dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

 

POLITIQUE DE LA VILLE

27 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale prolongé jusqu'en 2014 - Programmation des actions de fonctionnement 2013

 

RESSOURCES HUMAINES

28- Modification du tableau des effectifs

29 - Rapport sur la situation des agents titularisables par application de la loi du 12 mars 2012 et programme pluriannuel

 

AMENAGEMENTS / TRAVAUX / URBANISME

30 - Travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments communaux - Demande de subventions auprès de Conseil Général

31 - Règlement voirie

09/10/2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 11 octobre 2012

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu jeudi prochain. L'ordre du jour est peu fourni, il ne comporte que 6 points alors que d'habitude il en comporte environ une vingtaine.


Ressources humaines

1 – Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d’un logement de fonction



Intercommunalité

2 – Groupement de commande pour la désignation d’un facilitateur des clauses d’insertion dans les marchés publics



Direction des affaires juridiques

3 – Marché M.03.09 Démolition et construction d’un marché aux comestibles et de parkings – Prolongation du délai de garantie pour les lots 2, 3, 4, 3, 6, 8, 9, 10, 11,12 et 13

4 – Annulation de la délibération adoptant le règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

5 – Désignation d’une commission dans le cadre du règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

 

Logement/Patrimoine

6 – Cession d’un pavillon situé 18 avenue Lombart à Fontenay-aux-Roses

Information sur l’abrogation du dispositif de majoration du droit à construire prévue par la loi du 20 mars 2012

 

Venons nombreux pour soutenir

nos élus de la Droite et du Centre !


27/06/2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin

Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

 

Ressources humaines

1 - Modification du tableau des effectifs

 

Aménagements / Travaux / Urbanisme

2 - Conventions entre le SIPPEREC et la Ville de Fontenay aux Roses :
- de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à la collectivité
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de France Télécom
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de NC Numericable

3 - Autorisation donnée au Maire pour déposer la déclaration préalable et l'autorisation de travaux au titre des ERP pour l'aménagement du château Sainte Barbe

4 - Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de démolir en vue de l’agrandissement du square des Anciens Combattants

5 - Modalités de mise à disposition du public d’une note d’information concernant la loi du 20 mars 2012 sur la majoration des droits à construire de 30%

6 - Lancement d’un diagnostic urbain partagé

7 - Subvention communale au dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la création de logements locatifs sociaux au 6 place de Gaulle par la SA HLM OSICA

8 - Avenant au Contrat Régional : réhabilitation du Château Sainte Barbe

 

Intercommunalité

9 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 16 mars 2012 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

10 - Avenants aux conventions entre la Communauté d’agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay aux Roses relative à la mise à disposition de personnels et de matériels pour le traitement des déchets ménagers et assimilés, l’assainissement et l’éclairage public

 

Finances

11 - Révision des tarifs municipaux au 1er septembre 2012

 

 

Soyons nombreux, ce soir,

à soutenir nos élus de la Droite et du Centre !