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17/12/2014

L'audit des finances de la ville présenté au Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal, le 19 décembre, débutera par la présentation de l'audit des finances de la ville.

Comme mentionné dans les différents programmes des quatre listes qui ont fusionné, la nouvelle équipe municipale a commandé un audit financier en début de mandat. Cet audit a été effectué par un cabinet indépendant et nous permet de connaître avec précision quelles sont nos marges de manœuvres pour cette mandature.

Je vous invite donc à venir nombreux, vendredi soir. Attention, exceptionnellement, ce Conseil municipal débutera à 19H00.

 

27/06/2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin

Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

 

Ressources humaines

1 - Modification du tableau des effectifs

 

Aménagements / Travaux / Urbanisme

2 - Conventions entre le SIPPEREC et la Ville de Fontenay aux Roses :
- de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à la collectivité
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de France Télécom
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de NC Numericable

3 - Autorisation donnée au Maire pour déposer la déclaration préalable et l'autorisation de travaux au titre des ERP pour l'aménagement du château Sainte Barbe

4 - Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de démolir en vue de l’agrandissement du square des Anciens Combattants

5 - Modalités de mise à disposition du public d’une note d’information concernant la loi du 20 mars 2012 sur la majoration des droits à construire de 30%

6 - Lancement d’un diagnostic urbain partagé

7 - Subvention communale au dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la création de logements locatifs sociaux au 6 place de Gaulle par la SA HLM OSICA

8 - Avenant au Contrat Régional : réhabilitation du Château Sainte Barbe

 

Intercommunalité

9 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 16 mars 2012 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

10 - Avenants aux conventions entre la Communauté d’agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay aux Roses relative à la mise à disposition de personnels et de matériels pour le traitement des déchets ménagers et assimilés, l’assainissement et l’éclairage public

 

Finances

11 - Révision des tarifs municipaux au 1er septembre 2012

 

 

Soyons nombreux, ce soir,

à soutenir nos élus de la Droite et du Centre !

21/09/2011

Emprunts toxiques : Fontenay-aux-Roses est concernée !

Le journal Libération publie ce jour la carte des 5.500 communes qui ont contracté des emprunts toxiques. Surprise : Fontenay-aux-Roses est dans la liste de ces communes.

Le quotidien s'est procuré "un fichier confidentiel" de la banque Dexia crédit local (DCL) qui recense les 5.500 collectivités locales et établissements publics ayant souscrit les fameux "prêts toxiques" entre 1995 et 2009. Une carte de France a pu ainsi être établie des communes ayant contracté des emprunts toxiques.

21-09-2011-dexia.jpg

A différentes reprises, l'opposition municipale a interpellé le maire, Pascal Buchet, et son adjoint en charge des finances, Gilles Mergy, pour obtenir des précisions quant à la situation de notre ville par rapport à ces fameux emprunts toxiques. Les réponses apportées tenaient à nous assurer de la bonne et saine gestion de la ville.

Aujourd'hui, nous constatons que l'on nous a menti : Fontenay-aux-Roses est bien concernée par ces emprunts toxiques (5.135.000 Euros). Il en résulte que le surcoût pour notre commune est de 295.000 Euros (cf. les détails dans le tableau ci-dessous).

Il est nécessaire maintenant que l'équipe municipale nous donne toutes les explications dont nous avons naturellement besoin pour évaluer la situation financière de notre ville. Car, comment expliquer aux Fontenaisiens, en période de crise, que la majorité municipale puisse perdre 295.000 Euros ? Quelle certitude avons-nous d'une gestion saine de l'argent public dans notre ville ?

 

 

COMMUNE DE FONTENAY AUX ROSES

Nom de l'emprunt

TIPTOP EURIBOR

Type d'emprunt

Structure complexe d'options sur taux d'intérêt

Date de début

8/1/2006

Date de fin

8/3/2026

Montant

5 135 000 €

Surcoûts

295 000 €

Ratio surcoûts/montant

5.74 %

Banque de contrepartie

BARCLAYS

 Source : Libération - 21 septembre 2011