La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu jeudi prochain. L'ordre du jour est peu fourni, il ne comporte que 6 points alors que d'habitude il en comporte environ une vingtaine.

Ressources humaines

1 – Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d’un logement de fonction

Intercommunalité

2 – Groupement de commande pour la désignation d’un facilitateur des clauses d’insertion dans les marchés publics

Direction des affaires juridiques

3 – Marché M.03.09 Démolition et construction d’un marché aux comestibles et de parkings – Prolongation du délai de garantie pour les lots 2, 3, 4, 3, 6, 8, 9, 10, 11,12 et 13

4 – Annulation de la délibération adoptant le règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

5 – Désignation d’une commission dans le cadre du règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

Logement/Patrimoine

6 – Cession d’un pavillon situé 18 avenue Lombart à Fontenay-aux-Roses

Information sur l’abrogation du dispositif de majoration du droit à construire prévue par la loi du 20 mars 2012

Venons nombreux pour soutenir

nos élus de la Droite et du Centre !

Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

Ressources humaines

1 - Modification du tableau des effectifs

Aménagements / Travaux / Urbanisme

2 - Conventions entre le SIPPEREC et la Ville de Fontenay aux Roses :
- de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à la collectivité
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de France Télécom
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de NC Numericable

3 - Autorisation donnée au Maire pour déposer la déclaration préalable et l'autorisation de travaux au titre des ERP pour l'aménagement du château Sainte Barbe

4 - Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de démolir en vue de l’agrandissement du square des Anciens Combattants

5 - Modalités de mise à disposition du public d’une note d’information concernant la loi du 20 mars 2012 sur la majoration des droits à construire de 30%

6 - Lancement d’un diagnostic urbain partagé

7 - Subvention communale au dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la création de logements locatifs sociaux au 6 place de Gaulle par la SA HLM OSICA

8 - Avenant au Contrat Régional : réhabilitation du Château Sainte Barbe

Intercommunalité

9 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 16 mars 2012 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

10 - Avenants aux conventions entre la Communauté d’agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay aux Roses relative à la mise à disposition de personnels et de matériels pour le traitement des déchets ménagers et assimilés, l’assainissement et l’éclairage public

Finances

11 - Révision des tarifs municipaux au 1^er septembre 2012

Soyons nombreux, ce soir,

à soutenir nos élus de la Droite et du Centre !