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ressources humaine

  • Ordre du jour du Conseil municipal du 11 octobre 2012

    La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu jeudi prochain. L'ordre du jour est peu fourni, il ne comporte que 6 points alors que d'habitude il en comporte environ une vingtaine.


    Ressources humaines

    1 – Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d’un logement de fonction



    Intercommunalité

    2 – Groupement de commande pour la désignation d’un facilitateur des clauses d’insertion dans les marchés publics



    Direction des affaires juridiques

    3 – Marché M.03.09 Démolition et construction d’un marché aux comestibles et de parkings – Prolongation du délai de garantie pour les lots 2, 3, 4, 3, 6, 8, 9, 10, 11,12 et 13

    4 – Annulation de la délibération adoptant le règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

    5 – Désignation d’une commission dans le cadre du règlement de Voirie de la Ville de Fontenay-aux-Roses

     

    Logement/Patrimoine

    6 – Cession d’un pavillon situé 18 avenue Lombart à Fontenay-aux-Roses

    Information sur l’abrogation du dispositif de majoration du droit à construire prévue par la loi du 20 mars 2012

     

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    nos élus de la Droite et du Centre !