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27/06/2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin

Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

 

Ressources humaines

1 - Modification du tableau des effectifs

 

Aménagements / Travaux / Urbanisme

2 - Conventions entre le SIPPEREC et la Ville de Fontenay aux Roses :
- de co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux propres à la collectivité
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de France Télécom
- financière pour l’enfouissement des réseaux de communication électronique de NC Numericable

3 - Autorisation donnée au Maire pour déposer la déclaration préalable et l'autorisation de travaux au titre des ERP pour l'aménagement du château Sainte Barbe

4 - Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de démolir en vue de l’agrandissement du square des Anciens Combattants

5 - Modalités de mise à disposition du public d’une note d’information concernant la loi du 20 mars 2012 sur la majoration des droits à construire de 30%

6 - Lancement d’un diagnostic urbain partagé

7 - Subvention communale au dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la création de logements locatifs sociaux au 6 place de Gaulle par la SA HLM OSICA

8 - Avenant au Contrat Régional : réhabilitation du Château Sainte Barbe

 

Intercommunalité

9 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 16 mars 2012 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

10 - Avenants aux conventions entre la Communauté d’agglomération Sud de Seine et la Commune de Fontenay aux Roses relative à la mise à disposition de personnels et de matériels pour le traitement des déchets ménagers et assimilés, l’assainissement et l’éclairage public

 

Finances

11 - Révision des tarifs municipaux au 1er septembre 2012

 

 

Soyons nombreux, ce soir,

à soutenir nos élus de la Droite et du Centre !

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