Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 1er juillet 2014

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 1er juillet 2014, à 20H30, salle du Conseil (passage Letourneau). Cette réunion est publique, vous y êtes invités. Voici ci-dessous l'ordre du jour.

mairie-de-fontenay.png

Ordre du jour

ENFANCE

1 -Restauration scolaire : mise en place d'un repas unique de substitution

 

PETITE ENFANCE

2 -Approbation  de la convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par I'ASDO (crèche lie aux enfants)

3- Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par REPOTEL

 

RESSOURCES HUMAINES

4 - Modification du tableau des emplois

5 - Mise en place de la prime de fonction et de résultat

6 - Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d'un logement et d'un véhicule de fonction

 

PRÉVENTION

7 - Demande de subventions dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

 

INTERCOMMUNALITÉ

8 - Désignation de 2 représentants de notre ville à la CLETC (commission locale d'évaluation des transferts de charges)

 

FINANCES

9- Recours gracieux M. Talon

10- Recours gracieux Fil de Marianne

11 -Approbation de la garantie d'emprunt (éco prêt) entre la Ville et la SA du Moulin Vert relative à des travaux sur la résidence située rue des Pierrelais.

12- Tarifs municipaux

13 -Autorisation donnée au Maire pour signer le Protocole d'Échange Standard Version 2 ainsi que tout document relatif au processus de dématérialisation pour le transfert à la trésorerie des pièces comptables et PESV2

 

SANTÉ

14- Modification des tarifs du Centre Municipal de Santé

 

COMMANDE PUBLIQUE

15- Marché M. 04.11 : fourniture et livraison de produits d'entretien -Avenant W2

 

TRAVAUX AMÉNAGEMENT URBANISME

16- Marché M.03.11: conduite, exploitation, entretien, maintenance, fluides, chauffage et production Eau Chaude
Sanitaire, traitement d'air et rafraichissement, électricité-automates de régulation -Avenant  no2

17-  Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité

18-  Approbation de conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement de réseaux sur la rue G.Bronne

19- Demande de subvention auprès du STIF pour l'aménagement d'un arrêt de bus.

 

JURIDIQUE

20 - Protocole transactionnel OGEC - St Vincent de Paul et la ville de Fontenay-aux-Roses

 

DIVERS

Informations diverses

 

Commentaires

  • Un conseil municipal marqué par des approximations dans certaines affirmations!!

Les commentaires sont fermés.