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05/04/2012

Jugement en appel de Buchet : une condamnation plus forte qu'en première instance

Je reviens de la Cour d'Appel de Versailles où vient d'être rendu le délibéré du procès en appel de Pascal Buchet pour harcèlement moral. Une condamnation plus forte, nette, est prononcée comportant de la prison avec sursis.

Pascal Buchet est condamné pour harcèlement moral à 6 mois de prison avec sursis, 8.000 Euros d'amende et 13.000 Euros de dommages et intérêts. Cette condamnation est plus lourde qu'en première instance et compte tenu des éléments évoqués lors du procès en appel, cette sanction correspond à ce qui était attendu (lire mon compte rendu du 27/01/2012).

 

Cette nouvelle condamnation est importante car l'équipe municipale en place doit maintenant prendre ses responsabilités.

Pascal Buchet, d'abord, ne peut plus rester maire de notre ville. Certes, sa condamnation pour harcèlement moral, légalement, ne peut l'obliger à démissionner. Mais, d'un point de vue politique et d'un point de vue moral, Pascal Buchet ne peut plus garder ce poste.

La majorité municipale, ensuite, peut-elle encore soutenir un maire condamné à de la prison avec sursis ? Politiquement, nous voyons bien qu'au Conseil municipal, il y a des doutes et des inquiétudes et que cette majorité municipale est fragilisée. Un élu PS m'a dit, il n'y a pas si longtemps, que "Buchet était un véritable boulet que le PS local traîne derrière lui et qu'il risquait d'entrainer la gauche fontenaisienne dans le précipice". Il appartient donc aujourd'hui à cette majorité municipale de prendre ses responsabilités et de demander elle-même le départ de Pascal Buchet. Sinon, nous aurons la preuve que ces élus ne sont pas là pour le bien de tous et ils devront avoir le courage de demander aux électeurs de choisir une nouvelle majorité.


Mais pour moi, au-delà des aspects politiques, juridiques et moraux de cette affaire, il y a une chose que j'ai constaté. C'est le soulagement des représentants du personnel qui voient enfin reconnaître ce drame et la souffrance de Madame Sauvagnac, c'est la joie des employés municipaux que j'ai entendus au téléphone lorsqu'ils ont appris cette condamnation. Pour les employés municipaux, c'est peut-être la perspective d'un changement dans la gestion du personnel ... mais à quel prix.

 

Et puis, pour conclure, je lance simplement ce message à Pascal Buchet : si vous aimez Fontenay-aux-Roses, si vous aimez les habitants de cette ville, faites en sorte que son image ne soit plus dévalorisée. Aujourd'hui, lorsque l'on évoque Fontenay-aux-Roses, c'est pour parler d'un drame, d'une condamnation, votre condamnation pour harcèlement moral. Pour le bien-être de notre commune, pour son image et pour les Fontenaisiens ... donnez votre démission !

Commentaires

6 mois avec sursis, 8.000 Euros d'amendes et 13.000 Euros pour la famille ... lace n'est pas cher payé la vie d'une femme. mais au moins, la justice a fait son travail. Maintenant Buchet doit partir !

Écrit par : Benoît Telanga | 05/04/2012

Juste un aparté, ses mêmes employés qui en 1994 avaient une grande envie de changement, (Mr Moisant était le grand méchant loup à cette époque) grâce aux promesses de Mr Buchet .
Aujourd’hui' la roue tourne...
Pauvre personnel volatile, je dirais même bien pauvres incrédules,
Ils veulent du changement, vous croyez qu' ils entendent vos paroles Mr Chambon !!
non,
ils entendent leurs futurs intérêts avec vous ou un autre candidat,
des erreurs tout le monde peut en faire, même eux puis-qu' ils l' on élue avec une grande majorité à l' époque,

mais les leçons de moral que vous infligez à vos lecteurs dans vos mails ,je pense qu' elle sont inappropriées ,
une élection se gagne sur des propositions viables et intelligentes et non en profitant des problèmes personnels de l' adversaire,

encore une chose il faudrait penser à une réunification d' une droite,
qui à ma connaissance, ne connait que les invectives ou la traitrise vers son propre camps,
n' oubliez pas que Mr Buchet à profité de ses conflits (d' intérêts) pour ravir la Mairie à une Droite lancinante, installée et dormante...

Écrit par : Athee37 | 05/04/2012

tout à fait d'accord avec Athee 37 avant éventuellement de regagner la ville par "défaut", faisons l'unité d ela droite avec un vrai programme, réunisons comme au plan national Parti Radical et UMP
1° condition essentielle Blot ne doit plus participer à la vie politique fontenaisienne, il fait partie des nombreux naufrageurs d ela droite à fontenay depuis 30 ans,
idem avec la merveilleuse belle de fontenay dont la nullité et les trahisons multiples devraient entrer dans le livre des records sur la durée

Écrit par : UMP étonné | 05/04/2012

Je pense qu'il ne faut pas tout mélanger : la démission de Buchet ne signifie pas élections municipales anticipées. Le conseil élira un nouveau maire par vote dans le conseil, si Buchet daigne partir. De leçon de morale, je n'en vois pas. Si Athee 37 trouve qu'un maire doit rester en place après une condamnation de cette gravité, c'est que lui n'a aucun sens moral. Enfin, les divisions de la droite, elles existent depuis 1994. Souvent la division est le fruit d'actions qui viennent d'en dehors de Fontenay et qui finalement arrange bien certains !

Écrit par : Eagles | 05/04/2012

Le maire socialiste de Clamart, suite à la condamnation de Buchet, apporte son soutien au maire socialiste de Fontenay. La gauche du 92 va-t-elle vouloir couvrir et protéger cet homme que la JUSTICE a condamné ? Si tel est le cas, c'est inadmissible et c'est honteux et je suis d'accord avec vous, mr Chambon, il va falloir que la majorité municipale prenne ses responsabilités !
Quant à la pseudo-division de la droite, c'est une façon de diviser encore plus ou d'orienter les projecteurs vers autre chose que cette affaire. Mais c'est bien Buchet qui est sous le projecteur ... ne l'oublions pas !

Écrit par : incroyable | 06/04/2012

Etant ignare sur les aspects de la justice, une question : qui paie les frais de justice pour cette affaire?

Écrit par : Briend | 06/04/2012

Pour être d'accord avec athée 37 faut vraiment être aussi malade psychologique que Buchet , pour ce genre de personnage il y a ni pitié ni compassion
Seulement un petit rappel ce psychopathe a pousser une mère de famille au suicide , meme les psy l'on reconnu , alors gérer la ville par 1 FOU faut vraiment être malade pour le soutenir
Merci

Écrit par : Philippe | 06/04/2012

Ce n 'est pas la ville qui paye les frais judiciaires de M.Buchet contrairement à ses homologues de Clamart et du plessis ce qui serait le comble...
Et pourquoi la justice passe de 15000 à 13000 e de dommages et intérets à la famille?qu'est ce que ça veut dire ces 2000e de différence?
La justice est souvent incompréhensible...
Quoi qu'il en soit le Maire de Fontenay doit démissionner,et de tous ses mandats(1er secrétaire du ps,conseiller général,sud de seine etc...
au revoir M.Buchet...
Mais je ne suis pas pour autant pour la droite,vous êtes bien dans l'opposition...

Écrit par : Minos | 06/04/2012

Il y a plusieurs mois, j’avais commenté la condamnation en première instance de P.Buchet avec une certaine retenue en soulignant par exemple, que certains éléments pour sa défense n’avaient pas été retenus.
Aujourd’hui, avec le jugement d’appel, l’affaire est entendue : le maire, pervers narcissique selon les experts, est coupable et a mérité six mois de prison avec sursis.
Les commentaires de P.Buchet sur sa propre condamnation s’inscrivent à la limite du ridicule :
. « j’irai en cassation » : et alors ? La Chambre de Cassation juge sur la forme et recherche un éventuel vice de procédure, elle ne juge pas le fond. Le pourvoi en cassation n’est pas suspensif, l’affaire est jugée, le fond est et reste que P.Buchet est coupable. Sa condamnation s’inscrit sur son casier judiciaire.
. « je porterai l’affaire devant le CSM » ; et alors ? Depuis quand le CSM constitue-t-il un nouveau niveau de recours pour le justiciable ? P.Buchet espère-t-il que l’inversion éventuelle de la majorité présidentielle lui permettra de contourner les arcanes normales du droit et des procédures judiciaires (première instance, appel, puis cassation) ?
. « l’enquête par le procureur n’a été qu’à charge » : et alors ? Ce que P.Buchet sous-entend, c’est qu’il n’y a pas eu nomination d’un juge d’instruction. Nous n’analyserons pas ici l’intérêt éventuel de la nomination d’un juge d’instruction mais indiquerons seulement que l’absence de ce magistrat instructeur n’est éventuellement problématique que lorsque le justiciable accusé s’avère être un « petit » sans moyen de défense autre qu’un éventuel avocat nommé d’office. Il peut y avoir alors, éventuellement, déséquilibre entre les moyens sans limite du procureur et l’impuissance du justiciable. P.Buchet est-il un impuissant ? NON ! Il a des moyens financiers significatifs (indemnités de maire, conseiller général, …), il est soutenu par son parti politique, il dispose des moyens de la mairie, il est intelligent, instruit, il appartient à une famille référencée, il a de nombreuses relations, …
Personne ne peut prétendre que P.Buchet a été condamné faute de moyens pour se défendre et qu’il y avait déséquilibre entre le parquet et lui. Il a pu produire tous les témoins qu’il a voulus et il a pu avoir recours à l’un des ténors du barreau, à l’un des meilleurs avocats, Léon-Lef Foster, … celui de Charles Pasqua !
Oublions ces diatribes inintéressantes soutenues par P.Buchet et revenons au fond :
Le problème des témoins mérite remarque : Le procureur a su produire des témoins totalement libres et défavorables au maire et la totalité des experts psychologues et psychiatres ont été négatifs sur sa personnalité en le qualifiant de « pervers narcissique ». P.Buchet veut-il attaquer ces témoins et experts pour faute ? Des documents des membres du parti même du maire (en clair du PS) ont montré cette perversité, cette absence de réaction contre le danger menaçant autrui et ces lettres ou mails internes à la mairie ont pu être retenus contre lui.
Un autre exemple de cette anomalie psychologique est connu de tous les Fontenaisiens : la manière dont P.Buchet a conduit l’éviction de sa propre compagne de parti, Patricia Guillon, lors d’un conseil municipal, a montré que cette perversité était réelle : quatre heures d’attente en public, face à ses « amis », face au public, avant que la malheureuse Patricia ne soit rabaissée, humiliée, outragée et immolée, aux yeux de tous, après un vote parricide mené par ses anciens camarades de parti sous la baguette du maire avec un relent de tragédie grecque.
Revenons au procès et aux témoins : pour ce qui le concerne, P.Buchet n’a présenté pour sa défense, sauf rares exceptions, que des salariés de la mairie ou des amis politiques dépendant de structures qu’il dirigeait lui-même (en clair : structures locales du PS). Aucun dirigeant du PS, aucun responsable des partis de la majorité municipale de Fontenay, personne n’est venu témoigner en sa faveur. Quel courage !
Dans ce cadre, l’affaire était entendue et la condamnation en appel était évidente, logique et attendue !
Le maire l’avait compris et il a fait le choix de ne pas venir au Tribunal le jour de l’énoncé du jugement en appel ; il a préféré être physiquement dans les studios de FR3 pour faire parler de lui à 18-19 heures, lors des informations régionales. Quel mépris pour la chose judiciaire ! Quel mépris pour la République ! Un verbiage télégénique devait compenser le jugement de la Justice !
P.Buchet est tellement coupable aux yeux mêmes de ses propres amis puisqu’aucune proclamation officielle du PS, n’est venue contester ce verdict. Silence-radio ! La rue de Solferino acquiesce en se taisant et est ainsi devenue, sur ce point, la rue de la Bérézina ! La phrase la plus fréquemment entendue en mairie est aujourd’hui : « C’est pas moi, c’est le maire ! ».
Il reste à voir combien de temps il faudra aux conseillers municipaux de la majorité pour mettre leur moralité en liaison avec la réalité et pour forcer ce maire à partir.

Allons, Messieurs les conseillers municipaux de la majorité municipale, un peu de courage !

Écrit par : Durand | 09/04/2012

Que c'est trop bon de lire certaines choses lol.
Ce que l'histoire retiendra, c'est que Mr Buchet est condamné et que comme tout justifiable il purgera sa peine car pour le reste...Je ne pense pas que son pourvoi aboutira. Ce qui est terrible sur ces blogs politiques, c'est le manque d'impartialité et de discernement.
Mr durand, ce que vous écrivez est faux ! Si la cour de cassation casse un jugement elle peut parfaitement renvoyée l'affaire devant une juridiction semblable et dés lors, le fond sera aussi rejugé, même si au départ la cour de cassation ne jugera que la forme de cette affaire. Vous mélangez rôle du procureur, qui représente la société, et juge d'instruction qui comme son nom l'indique, instruit. Qu'il est marrant de lire que parce-que mr Buchet est en mesure de se défendre, le juge d'instruction n'apparaissait pas nécessaire. Bon De Villepin, Chirac, DSK et bien d'autres, eux, y ont eu droit. Sans doute manquaient ils de moyen eux. Chacun appréciera alors l'indépendance de la justice, qui est la qualité n°1 du juge d'instruction. Il est de notoriété publique que certains représentants de ministère public (Procureur pour mr Durand), se « gardent bien au chaud certaines affaires ». Que ces procureurs soient de droite ou de gauche, il en est ainsi, en a toujours été ainsi et en sera toujours ainsi. Comment pouvez-vous nier de telles choses et le fait que ne pas « avoir » un juge d'instruction sur ce type dossier est un désavantage ENORME! On se demande bien à quoi servent ces juges alors ?!? Et que faites vous de l'article 81 du code de procédure pénale qui stipule que le juge instruit à charge...mais aussi à décharge ! Quand vous pensez que tout juste la moitie des agents du service de Mme Sauvagnac ont été entendus par la police. Je vous laisse deviner lesquels.
Je me rappelle aussi un de vos billets sur DSK mr Durand. Je regrette simplement que vous n'ayez pas le même verbe et la même gouaille pour commenter les condamnations de vos amis politiques. Sans doute avez-vous oublié ou peut-être cela ne vous intéresse il pas. N'est-ce peut-être pas assez vendeur?

Pour l'article de Emmanuel Chambon, il faut aussi en prendre et en laisser ou alors il faut aller au bout des choses. Mis à part les représentants (es) du personnel que vous vous êtes habilement mis dans la poche, il faut bien le reconnaître, je me demande bien qui était si heureux que ça. Qui donc sautait de joie devant la mairie le soir du délibéré? Le mystère restera entier mais je rejoint parfaitement athée 37 dans son jugement. Profitez bien mr chambon de votre « amitié » avec ces gens car si vous arrivez au pouvoir (de la mairie), ils retourneront rapidement leur veste et vous vous sentirez bien seul. Car des syndicats qui font de la politique comme cela est le cas à Fontenay, ce n'est jamais sain et N.sarkozy a bien eu raison de le rappeler à ceux de arcelor mital. Ce sont des sacrés références ces personnes en effet mr chambon, mais il est vrai que vous en avez besoin, au point d'aller assister à la « mise à mort » de Buchet au tribunal avec certaine d'entre elle (à versailles en janvier denier). Vous voyez de qui je parle? Le mr du syndicat mairie est au PS et est un proche de l'ex maire adjoint chargé du personnel, tout est dit non? Et vous le savez bien cela mr Chambon.. Une dame du syndicat a toute sa famille logée en logement social, elle-même vit dans un logement communal loin de certaines cités, bien à l'abri..quelle reconnaissance envers ceux qui l'ont logé, qui la font travailler. Elle a découvert le syndicalisme en même temps qu'elle avait des problèmes dans son service...et maintenant l'agent de police municipale arrive à la rescousse de tout ce petit monde. La même qui fait des recours pour terminer son travail très tôt afin de rejoindre son fils mais qui oublie de rentrer et préfère aller sur les terrasses du café du marché avec ses « camarades ».
Vous savez très bien qui tire les ficelles et comment Mr chambon. Dés qu'un problème surgit avec le personnel, il semble qu'il ne puisse plus y avoir de dialogue . Vous savez pourquoi? Parce-que les syndicats incident systématiquement les agents à monter des dossiers de harcèlement pour mettre la pression sur les élus et autres car ils savent que Buchet est affaibli. Ces méthodes sont abjectes et n'honorent pas celles et ceux qui les emploient...
Attention mr chambon avec certaines personnes la roue tourne, vite très vite, trop vite parfois.

Écrit par : jcp | 19/04/2012

Jean Claude P, vous vous en prenez à Mr Chambon pas élu, vous avez oublié ?
Vous soutenez si fort le maire de la ville d'à côté et ses sbires que comme eux vous faites de l'anti Chambon primaire.
Gardez dont votre énergie pour combattre Pascal Buchet.
Je vous retourne la même , attention Jean Claude P..... , la roue tourne, vite très vite, trop vite parfois... pour des gens comme vous qui ne proposez rien de constructif et n'avez que des arguments précédemment régurgités par vos amis .

Écrit par : Clfar | 19/04/2012

Cher mr ou Mme clfar, vous vous méprenez sur mes intentions et je ne supporte aucun maire ou sbires d'à côté comme vous dites si bien. Je n'ai jamais dit que Mr Chambon était un élu.
Bien au contraire, je trouvais que mr Chambon avait toujours eu des propos justes et mesurés mais là, je ne suis pas d'accord avec lui sur son article. Car non seulement, je n'aime pas les gens qui tirent sur une ambulance, non seulement je n'aime pas les exploitations médiocres qui le pousse à se mettre dans la poche de façon très voyante des syndicalistes municipaux, qui le moment venu lui feront payer l'addition d'une façon ou d'une autre, mais en plus de tout cela, je n'apprécie par le manque de discernement évident sur certains sujets. Et comme le dit très bien athé37 c'est avec des idées qu'on gagne et non pas en tentant d'exploiter les difficultés des autres.
Vous me voyez d'ailleurs ravi cher mr ou mme clfar, de ne pas attaquer le fond de mon message précédent, ce qui représente déjà une certaine fierté pour moi.
Ps: Merci de respecter mon état-civil qui n'est pas Jean-Claude P.... mais Jean-Christophe Pi......rd. Permettez-moi de garder mon nom anonyme puisque c'est une des particularités des forums d'échanges et que le votre n'y est pas non plus, à moins que votre prénom ne soit: cl et votre nom: far?

Écrit par : jcp | 30/04/2012

tres interessant, merci

Écrit par : unareefoolete | 30/05/2012

La mairie de Fontenay-aux-rose et une bombe à retardement qui va bientôt exploser et j'éspère qu'il n'y aura pas dégats humains...
Que faut-il aux membres du conseil municipale pour réagir?un nouveau suicide?
Un peu de courade Messieurs Dames,prenez vos responsabilités vous qui évoquez toujours votre sens de l'intéret général,demandez à M.Buchet de démissionner et changeons cette équipe de bras cassés avant qu'il y ai un nouveau drame...

Écrit par : Texier damien | 13/06/2012

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