Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 1er juillet 2014, à 20H30, salle du Conseil (passage Letourneau). Cette réunion est publique, vous y êtes invités. Voici ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du jour

ENFANCE

1 -Restauration scolaire : mise en place d'un repas unique de substitution

PETITE ENFANCE

2 -Approbation  de la convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par I'ASDO (crèche lie aux enfants)

3- Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux auprès de la Ville par REPOTEL

RESSOURCES HUMAINES

4 - Modification du tableau des emplois

5 - Mise en place de la prime de fonction et de résultat

6 - Modification de la liste des emplois donnant lieu à la concession d'un logement et d'un véhicule de fonction

PRÉVENTION

7 - Demande de subventions dans le cadre du Contrat Local de Sécurité

INTERCOMMUNALITÉ

8 - Désignation de 2 représentants de notre ville à la CLETC (commission locale d'évaluation des transferts de charges)

FINANCES

9- Recours gracieux M. Talon

10- Recours gracieux Fil de Marianne

11 -Approbation de la garantie d'emprunt (éco prêt) entre la Ville et la SA du Moulin Vert relative à des travaux sur la résidence située rue des Pierrelais.

12- Tarifs municipaux

13 -Autorisation donnée au Maire pour signer le Protocole d'Échange Standard Version 2 ainsi que tout document relatif au processus de dématérialisation pour le transfert à la trésorerie des pièces comptables et PESV2

SANTÉ

14- Modification des tarifs du Centre Municipal de Santé

COMMANDE PUBLIQUE

15- Marché M. 04.11 : fourniture et livraison de produits d'entretien -Avenant W2

TRAVAUX AMÉNAGEMENT URBANISME

16- Marché M.03.11: conduite, exploitation, entretien, maintenance, fluides, chauffage et production Eau Chaude
Sanitaire, traitement d'air et rafraichissement, électricité-automates de régulation -Avenant  no2

17-  Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité

18-  Approbation de conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement de réseaux sur la rue G.Bronne

19- Demande de subvention auprès du STIF pour l'aménagement d'un arrêt de bus.

JURIDIQUE

20 - Protocole transactionnel OGEC - St Vincent de Paul et la ville de Fontenay-aux-Roses

DIVERS

Informations diverses