Ordre du jour du Conseil municipal
Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Soyons nombreux à soutenir nos élus de la Droite et du Centre. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, avec le gros chapitre que sont les finances !
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 février 2012
FINANCES
1 - Approbation du compte administratif 2011 de la Ville
2 - Approbation du compte de gestion 2011 de la Ville
3 - Affectation du résultat 2011 de la Ville
4 - Subventions aux associations et établissements publics pour 2012
5 - Autorisation de programme et crédits de paiement
6 - Fixation des trois taxes pour 2012
7 - Approbation du budget principal 2012 de la Ville
AMENAGEMENTS / TRAVAUX / URBANISME
8 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières intervenues sur le territoire de Fontenay aux Roses au cours de l’année 2011
9 - Conventions entre le SIPPEREC - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication- et la ville de Fontenay-aux-Roses pour la co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux autres qu’électriques et la participation financière du SIPPEREC pour les travaux de mise en souterrain des réseaux électriques - Avenue Gaston Sansoulet
ARCHIVES
10 - Demande de subvention auprès du Ministre de la Culture DRAC Ile de France pour l’édition d’un livret dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2012
11 - Fixation du prix de vente de l’ouvrage de Gaston Coeuret « Fontenay-aux-Roses en images au début du XXème siècle » réédité par la Ville
PETITE ENFANCE
12 - Approbation de la convention d'objectifs et de financement – Prestation de Service Unique – entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine et la Ville de Fontenay-aux-Roses au bénéfice des crèches multi-accueil Gabriel Péri et Pervenche