Ce soir, se tiendra le Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses (20H30, salle du Conseil). Soyons nombreux à soutenir nos élus de la Droite et du Centre. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, avec notamment des points concernant le logement (nouvelles garanties d'emprunts en contrepartie de la réservation de logements sociaux) et l'intercommunalité !

Ce Conseil municipal sera intéressant à plus d'un titre : outre les points à l'orde du jour, ce soir est le premier Conseil qui se tiendra depuis la condamnation de Pascal Buchet pour harcèlement moral. Il est évident que le sujet sera abordé et que les élus de la majorité municipale devront se positionner clairement : la République exemplaire demandée par le nouveau Président de la République s'appliquera-t-elle à Fontenay-aux-Roses ?

Nous verrons également si le PS local assume le parachutage d'un proche de Martine Aubry sur notre circonscription alors même que d'un côté Pascal Buchet souhaitait se présenter, que d'un autre côté il y avait un clan qui soutenait Martine Gouriet. Situation bien délicate pour un PS fontenaisien bien divisé.

Soyons nombreux, ce soir,

à soutenir nos élus de la Droite et du Centre !

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2012

- JEUNESSE

1 - Demande de subvention au Conseil Régional d’Ile de France dans le cadre de l’appel à projets « Evénements régionaux 2012 - Bons plans culturels» -

COMMANDE PUBLIQUE

2 - Marché M.19.08 – Fourniture, location (sans option d’achat) et entretien des photocopieurs de la Ville : avenant N°5 de prolongation du marché pour un mois supplémentaire

3 - Marché M.10.11 – Fourniture, livraison et installation sur site et entretien de photocopieurs en location (sans obligation d’achat) – Attribution dudit marché

4 - Marché M.07.08 de travaux de voirie pour la Ville : avenant N°1 de prolongation du marché

5 - Attribution de la convention de délégation de service public de la fourrière automobile pour la Ville de Fontenay aux Roses

6 - Avenant n°1 au lot n°2 – Droit public général du marché de service M.02.11 de prestations d’assistance et de représentation de la Ville de Fontenay aux Roses

- RESSOURCES HUMAINES

7 - Revalorisation des taux horaires de rémunération des animateurs des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

- INTERCOMMUNALITE

8 - Approbation de la convention entre le Conseil Général des Hauts de Seine, la Communauté d’agglomération Sud de Seine et les communes membres relative à la gestion coordonnée des réseaux communaux et départementaux d’assainissement

9 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 16 mars 2012 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) - AMENAGEMENTS / TRAVAUX / URBANISME

10 - Permission générale d’occupation du domaine public des collectivités adhérentes au Syndicat des Eaux D’Ile de France (SEDIF)

11 - Approbation du règlement voirie de la Ville de Fontenay aux Roses

12 - Travaux d’entretien et de rénovation dans les bâtiments communaux – Demande de subventions au Conseil Général

- FINANCES

13 - Modification de la taxe sur le foncier non bâti

14 et 15 - Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Osica pour la construction d’une résidence sociale pour les jeunes actifs de 87 logements, sis 43 avenue Gabriel Péri à Fontenay aux Roses et convention de réservation de logements et de conditions de garantie (2 délibérations)

16-17-18 - Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Osica pour la construction de 30 logements familiaux sis 43 avenue Gabriel Péri à Fontenay aux Roses et convention de réservation de logements et de conditions de garantie (3 délibérations)

- LOGEMENT

19 - Approbation de la convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d’emprunts dans le cadre de l’acquisition de 211 logements + 2 logements de gardien situés résidence La Roue – 1/2/3 allée Maurice Ravel – 1/2 allée Georges Bizet – 80/82 avenue du Maréchal Foch – 2/3 allée Emmanuel Chabrier à Fontenay aux Roses par la SA HLM EFIDIS